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 Club de tir / Loi 9

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gunguru
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MessageSujet: Club de tir / Loi 9   Club de tir / Loi 9 Icon_minitimeMer 9 Fév 2011 - 10:01



Salut les gars.

Je suis en attente de PPA arme restreint, ensuite je vais passer ma loi 9 dans un club, probablement a ville St-Pierre ( Je n'est pas fait de demarche encore).

Ma question est : Mon pere veut venir avec moi il y a deja un permis arme restrein mais seulement possession et non-acquisition a cause qu'il possede un vieux revolver (.455 webley). Est-ce qui peut faire parti d'un club et tirer avec un arme restreint ou il faut qu'il passe son CCSMAFAR ??


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MessageSujet: Re: Club de tir / Loi 9   Club de tir / Loi 9 Icon_minitimeMer 9 Fév 2011 - 10:29

Salut,

J'espère que son vieux revolver est enregistré. Il sera dur de te répondre sans connaitre exactement la situation.

Ici c'est un forum publique. Je te conseille de ne pas donner trop d'information suspicieuse concernant la possession d'une arme à autorisation restreinte qui pourrait peut-etre t'incriminer. Je te suggère de contacter le bureau des armes à feu, de leur expliquer la situation et demander quel est le chemin à suivre. 1-800-731-400.

Si présentement ton père détient une arme à autorisation restreinte sans être membre d'un club et sans certificat de transport pour cette arme, il est dans une situation ou il pourrait perdre son droit de possession.

Lorsque tout est en règle, ll devra devenir membre d'un club avant d'enregistrer son arme, obtenir le permis de transport de cette arme et compléter le cour de la Loi 9.

Je te conseille de lire attentivement les articles de la Loi 9:

"La loi numéro 9, plus communément appelée Anastasia, est entrée en vigueur le 1er septembre 2008. Cette loi aura un effet sur tous les possesseurs d'armes de poing dans la province de Québec. Concrètement, cela signifie que chaque propriétaire d'une ou de plusieurs armes restreintes ou prohibées enregistrées, devra justifier l'utilité de celle-ci ainsi que les fréquences d'utilisation. Chaque propriétaire qui ne pourra satisfaire ces conditions perdra ses droits acquis. La nouvelle loi confirme avec fermeté cette disposition."


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MessageSujet: Re: Club de tir / Loi 9   Club de tir / Loi 9 Icon_minitimeMer 9 Fév 2011 - 11:03

La question de l'enregistrement est en effet primordiale.

Mais assumons qu'il est enregistré dans la mesure où il détient les permis PPA restreint possession (sinon je ne vois pas l'utilité).

Si c'est le cas, la question n'est pas "Est-ce qui peut faire parti d'un club", car la loi est claire, il DOIT faire partie d'un club et avoir sa loi 9. La seule exception je crois est s'il a le statut de collectionneur.


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MessageSujet: Re: Club de tir / Loi 9   Club de tir / Loi 9 Icon_minitimeMer 9 Fév 2011 - 11:16

Il a un permis de possession seulement et non possession acquisition...Donc, théoriquement son arme est enregistrée, c'est pour cette raison qu'il a un permis possession seulement.

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MessageSujet: Re: Club de tir / Loi 9   Club de tir / Loi 9 Icon_minitimeMer 9 Fév 2011 - 11:32

A bien relire la question, je crois que t'as raison. Mais avec le peu d'information fournit, il serait peut-etre préférable de ne pas assumer et de diriger la personne vers les autorités légales.

Quand j'ai lu, ca sonnait; mon père a un vieux gun qui traine dans l'sous sol. Y peut tu tirer avec ca? Ché-pas

La meilleure chose à faire selon moi, c'est de remplacer tout ca par le PPA. C'est pas cher, pis ca évite bien des problème selon moi. Juste pour le fait de pouvoir se procurer des munitions soi meme sans passer par quelqu'un qui a son acquisition.


Dernière édition par MescaBug le Mer 9 Fév 2011 - 11:36, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Club de tir / Loi 9   Club de tir / Loi 9 Icon_minitimeMer 9 Fév 2011 - 11:35

1clickdown a écrit:
Il a un permis de possession seulement et non possession acquisition...Donc, théoriquement son arme est enregistrée, c'est pour cette raison qu'il a un permis possession seulement.



Exactement, elle est enregistrer. Ces pour ca qui a eu un Possesion uniquement, clausse grand-pere. Ma question est qu'il aimerais tirer avec moi qu'and je vais etre rendus dans un club de tir, il veut s'enregistrer dans un club avec moi et passer la loi 9. Je que je demande est s'il peut ou s'il doit passer un examen du CCSMAFAR avant....
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MessageSujet: Re: Club de tir / Loi 9   Club de tir / Loi 9 Icon_minitimeMer 9 Fév 2011 - 12:40

non, tant qu'il ne veut pas acheter de nouvelle arme.

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MessageSujet: Re: Club de tir / Loi 9   Club de tir / Loi 9 Icon_minitimeMer 9 Fév 2011 - 12:40

S'il veut une nouvelle arme restrinte, il devra faire le cours à nouveau.

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MessageSujet: Re: Club de tir / Loi 9   Club de tir / Loi 9 Icon_minitimeJeu 16 Aoû 2012 - 11:12

gunguru a écrit:
S'il veut une nouvelle arme restrinte, il devra faire le cours à nouveau.

Ce fut exactement mon cas, j'avais des armes a autorisation restreinte depuis 1986 a titre de collectionneur.
J'avais mon PPA, POSSESSION= sans restriction et à autorisation restreinte / ACQUISITION= Sans restrictions.
Dernièrement j’ai voulu acquérir un Colt 1851 conversion et là la panoplie de formulaire et de formation à commencer (CCSMAFAR, loi 9, autorisation de transport, doit être membre d’un club de tir)
Malgré tout, ca repartie la passion des arme que j'avais mie de coté un peut.
Moi la formation que j'avais passé dans le temps en gros étais basé sur le triangle de danger cad si les 3 élément l'arme, la munition et une personne sont réunie il a danger, ha que de vieux souvenir.


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MessageSujet: Re: Club de tir / Loi 9   Club de tir / Loi 9 Icon_minitimeJeu 16 Aoû 2012 - 13:06

Vas également visiter le CTM ne vas pas juste a ville St. Pierre
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MessageSujet: Re: Club de tir / Loi 9   Club de tir / Loi 9 Icon_minitimeJeu 16 Aoû 2012 - 13:38

chris666 a écrit:
Vas également visiter le CTM ne vas pas juste a ville St. Pierre

C'est au club de tir de Joliette que je vais m'inscrire, celui de l’assomption étais plus près mais quand tu a vu celui de Joliette tu le préfère.
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MessageSujet: Re: Club de tir / Loi 9   Club de tir / Loi 9 Icon_minitimeJeu 16 Aoû 2012 - 14:24

Mon post étais pas pour vous Mr cetais pour le demandeur de ce post
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MessageSujet: Re: Club de tir / Loi 9   Club de tir / Loi 9 Icon_minitimeJeu 16 Aoû 2012 - 14:25

Colt 1851 Conversion a écrit:
chris666 a écrit:
Vas également visiter le CTM ne vas pas juste a ville St. Pierre

C'est au club de tir de Joliette que je vais m'inscrire, celui de l’assomption étais plus près mais quand tu a vu celui de Joliette tu le préfère.

Facile a comprendre
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MessageSujet: Re: Club de tir / Loi 9   Club de tir / Loi 9 Icon_minitimeJeu 16 Aoû 2012 - 14:35

chris666 a écrit:
Mon post étais pas pour vous Mr cetais pour le demandeur de ce post
Oups Embarassed
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MessageSujet: Re: Club de tir / Loi 9   Club de tir / Loi 9 Icon_minitimeJeu 16 Aoû 2012 - 15:51

Pas de mal :0?

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MessageSujet: Re: Club de tir / Loi 9   Club de tir / Loi 9 Icon_minitimeJeu 16 Aoû 2012 - 19:29

Christ laisse s'y une chance le gars ya seulement 12 postes il commence juste a se retrouver sur le forum lol!
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MessageSujet: Re: Club de tir / Loi 9   Club de tir / Loi 9 Icon_minitimeJeu 16 Aoû 2012 - 21:42

Ben Kosse que je fais de mal encore

C'est du harcèlement la ton affaire

Voyons yé ou un 1CD

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.
C'est une blague
Confus

Alors d'accord une chance Parce que c'est toi mais pas plus
Hahohi
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