Question facile - loi 9

Juste question de rassurer un ami.

Il stress parce qu'il a tiré du restreint la dernière fois au printemps dernier, il y a donc environ 1 an. J'ai été tirer quelques chargeurs avec lui hier en début de soirée à Beauséjour, afin qu'il ai une présence au registre. Mais je lui ai mentionné que j'étais presque certains que pour garder sa loi 9 il fallait une présence annuelle calendrier. Vu qu'il a tiré en 2020, il avait donc jusqu'à la fin de 2021 pour le faire afin d'être en règle.

J'ai raison je crois?

Exact

ma compréhension de la loi c'est que c'est lors de ton renouvellement, le Club doit regarder si tu a tiré dans ta derniere année de membership... dans les dernier 365 jours et non pas juste dans l'année en cour...


article 46.29
http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cs/s-3.1

Blou a raison, c'est une présence au cours des 12 derniers mois précédant la date de fin de son membership.



Exemple:

Ton membership expire le 30 juin 2021

Donc, tu dois avoir une présence entre le 1 juillet 2020 et le 30 juin 2021

Merci les gars.

Ton ami est membre en 2021 au club de Beauséjour?

Il est membre au Castor avec renouvellement en septembre je crois, il est s’est aussi inscrit à Beausejour récemment. C’était sa première sceance de tir à Beausejour.

Castor vient tout juste de re-ouvrir avec réservation, mais les cédules se remplissent très rapidement.

Il craignait d’atteindre le 365 jours sans avoir tiré.

Je demandais ça pcq ça veut dire qu'il est membre d'un club jusqu'au 31 décembre 2021. On perd la loi 9 quand on se retrouve sans membership à un club. Soit par oubli de renouveler, ou bien soit en ne remplissant pas les conditions de renouvellement (tirer dans la dernière année)

c'est possible d'avoir plus de 365 jours entre 2 présences au club de tir, mais il y aura quand même moins d'un an entre une séance et l'abonnement/renouvellement.

Exemple:

Début du membership 1er janvier 2020.

1ère séance de tir le 2 janvier 2020.

Renouvellement le 31 décembre 2020: Avez-vous tiré en dans la dernière année? oui (preuve régistre) alors voici votre carte 2021 (364 jours écoulés depuis la séance de tir)

2e séance de tir le 20 décembre 2021

Renouvellement le 31 décembre 2021: Avez-vous tiré en dans la dernière année? oui (preuve registre) alors voici votre carte 2022 (11 jours écoulés depuis la séance de tir )

718 jours entre les 2 séances de tir

Le nombre de jours entre deux séances de tir n'a aucune importance. Il faut seulement avoir une présence dans les 12 mois précédant la fin de ton membership.

Et bien entendu, comme tu l'as mentionné, renouveler avant la fin de son membership.

Maudit que c’est utile la Loi 9 pareil... ça sauve des vies par milliers !

Juste pour être certain de tenter d’en suivre les rudiments, on se croient dans la maison des fou d’Asterix a chercher le formulaire A-38

DT741 a écrit:

Maudit que c’est utile la Loi 9 pareil... ça sauve des vies par milliers !

Attacher bien votre casquette avec de la broche , la SQ arrive avec des nouvelles restriction bientôt pour la loi 9 est les club de tir ça seras pas facile a gérer pour les club et ceux qui vont oublier d'allez tiré ou demander un membership dans un club, et il y auras aussi encore de la marde a venir pour septembre y parais.

Je veux pas élaborer ici mais vos dirigeants de club vont vous en parler.

La FQT va être contente, elle va vendre encore plus de formations loi 9....



Si la police mettait autant d'effort pour contrôler les gangs de rue que les gens honnêtes, ça irait mieux à Montréal.

just for the bang a écrit:

DT741 a écrit:

Maudit que c’est utile la Loi 9 pareil... ça sauve des vies par milliers !

Attacher bien votre casquette avec de la broche , la SQ arrive avec des nouvelles restriction bientôt pour la loi 9 est les club de tir ça seras pas facile a gérer pour les club et ceux qui vont oublier d'allez tiré ou demander un membership dans un club, et il y auras aussi encore de la marde a venir pour septembre y parais.

Je veux pas élaborer ici mais vos dirigeants de club vont vous en parler.  

quelle nouvelle restrictions? j'ai assister a la visioconférence de vla deux semaine... rien de nouveaux... ils appliquent juste la loi qui date de 2007... les Clubs était déja dans l'obligation de faire les verifs de leur registres/renouvellement...

DT741 a écrit:

Maudit que c’est utile la Loi 9 pareil... ça sauve des vies par milliers !

Tout à fait! Seulement en y apposant sa ''griffe'' sur un bout de papier.

Ça rassure la population....


''SVP! Veuillez aller signer le registre dans le but de sauver des vies. Merci''

Techman a écrit:

DT741 a écrit:

Maudit que c’est utile la Loi 9 pareil... ça sauve des vies par milliers !

Tout à fait! Seulement en y apposant sa ''griffe'' sur un bout de papier.

Ça rassure la population....


''SVP! Veuillez aller signer le registre dans le but de sauver des vies. Merci''

« Oui, mais... PENSEZ AUX ENFANTS! »

Blou32 a écrit:

just for the bang a écrit:

DT741 a écrit:

Maudit que c’est utile la Loi 9 pareil... ça sauve des vies par milliers !

Attacher bien votre casquette avec de la broche , la SQ arrive avec des nouvelles restriction bientôt pour la loi 9 est les club de tir ça seras pas facile a gérer pour les club et ceux qui vont oublier d'allez tiré ou demander un membership dans un club, et il y auras aussi encore de la marde a venir pour septembre y parais.

Je veux pas élaborer ici mais vos dirigeants de club vont vous en parler.  

quelle nouvelle restrictions? j'ai assister a la visioconférence de vla deux semaine... rien de nouveaux... ils appliquent juste la loi qui date de 2007... les Clubs était déja dans l'obligation de faire les verifs de leur registres/renouvellement...

Tas manquer un petit bout, en gros faut faire comme administrateur de club une bonne partie de leur job de marde c,est a nous de tracker les fautif   et de les avertir et faut pas oublier quand la madame a dit que cette automne il y avais de nouvelle chose a annoncer , et coutume veut que c,est surement pas des bonne nouvelles
A SUIRE.........................................................

just for the bang a écrit:

Blou32 a écrit:

just for the bang a écrit:

DT741 a écrit:

Maudit que c’est utile la Loi 9 pareil... ça sauve des vies par milliers !

Attacher bien votre casquette avec de la broche , la SQ arrive avec des nouvelles restriction bientôt pour la loi 9 est les club de tir ça seras pas facile a gérer pour les club et ceux qui vont oublier d'allez tiré ou demander un membership dans un club, et il y auras aussi encore de la marde a venir pour septembre y parais.

Je veux pas élaborer ici mais vos dirigeants de club vont vous en parler.  

quelle nouvelle restrictions? j'ai assister a la visioconférence de vla deux semaine... rien de nouveaux... ils appliquent juste la loi qui date de 2007... les Clubs était déja dans l'obligation de faire les verifs de leur registres/renouvellement...

Tas manquer un petit bout, en gros faut faire comme administrateur de club une bonne partie de leur job de marde c,est a nous de tracker les fautif   et de les avertir et faut pas oublier quand la madame a dit que cette automne il y avais de nouvelle chose a annoncer , et coutume veut que c,est surement pas des bonne nouvelles
A SUIRE.........................................................

Comme je disais, c'est rien de nouveau... Depuis 2007 que les clubs doivent le faire... Article 46.29 de la Loi Sur la sécurité dans les sports. Dire que c'est des nouvelles restrictions ou de nouvelles tâches est faux... Pour les trucs de septembre, elle parlait du manuel de construction des champs de tir il me semble... Mais sa comme tu dit... Ça sera surement pas du positif pour nous!

Ne pas confondre loi et tâche...C'est à la police de faire ces tâches, mais ils envoient leur travail vers les clubs. Ils en demandent de plus en plus aux clubs.

1clickdown a écrit:

Ne pas confondre loi et tâche...C'est à la police de faire ces tâches, mais ils envoient leur travail vers les clubs. Ils en demandent de plus en plus aux clubs.

Pis ça ben... c’est tache !

Surtout que les personnes qui s'occupent des clubs sont des bénévoles.