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 petite question sur un prohibé

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gunguru
dero338
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dero338
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MessageSujet: petite question sur un prohibé   petite question sur un prohibé Icon_minitimeJeu 9 Aoû 2012 - 23:29

mon beau père a un pistolet prohibé ( enregistré et légal) mais ma conjointe aimerais le garder parceque ça vient de son grand-père
j'aimerais savoir quelles sont les options possibles, et qui peut faire la désactivation

pour le faire désactiver, est-ce que je dois anvoyer l'arme au complet, ou si je peux garder quelques pièces du mécanisme?
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gunguru
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MessageSujet: Re: petite question sur un prohibé   petite question sur un prohibé Icon_minitimeJeu 9 Aoû 2012 - 23:39

Les solutions sont peu nombreuse:

Le rendre légal en faisant allonger le canon (si possible).

Ou le désactiver.

Pour le faire désactiver, un armurier accrédité pour le faire doit souder toutes les pieces mobiles de l'arme pour la rendre totallement innopérante...


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MessageSujet: Re: petite question sur un prohibé   petite question sur un prohibé Icon_minitimeVen 10 Aoû 2012 - 12:27

Si la loi à pas changer, une arme à feu prohibé peut être cédé où donner en héritage à une personne direct de la famille et du même sang, EX: époux. épouse, fils, filles,petits fils, petite fille et la personne à un délais résonnable pour se conformer à la loi, soit faire enregistrer l'arme, suivre les cours approprier pour l'obtention d'un permis, demander un permis de transports et le controleur des armes à feu peut exigé une inspection de l'arme en question ect, sinon l'arme doit être détruite où neutraliser.

vue que l'arme appartient à la famille depuis 2 générations, c'est un héritage patrimonial, même si elle est prohibé, mais assujettie à l'acceptation du procureur général, si c'est une arme antique d'avant 1945 çà va passé mieux.

P/S: mais çà reste à vérifié avec le controleur des armes à feu.

Pour la neutralisation, l'arme doit être apporter à l'armurier en entier avec un permis de transport, prix environ $60.00/$75.00

source: Centre Canadien des armes à feu.

justement dernièrement je m'étais informé pour acquérir le Walther PPK de mon père.
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luc1
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MessageSujet: Re: petite question sur un prohibé   petite question sur un prohibé Icon_minitimeVen 10 Aoû 2012 - 12:42

Avant d'aller plus loin faudrait savoir de quelle arme on parle.
Certaines arme fabriqué avant 1946 peuvent être transférable a un membre de la famille.

Prend note que l'arme une fois déactivé n'est plus qu'un morceau de métal sans aucune valeur, aucune pièce ne peut bouger, la culasse est soudé au frame et la détente ne fonctionne plus, l'arme est ''scrapé.. de facon permanente.

Et oui faut envoyer l'arme au complet pour la déactivation.

Une autre option si l'arme a de la valeur est de la vendre.

C'est quoi l'arme en question?


Dernière édition par luc1 le Ven 10 Aoû 2012 - 12:44, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: petite question sur un prohibé   petite question sur un prohibé Icon_minitimeVen 10 Aoû 2012 - 12:44

Voici un lien qui contient des informations:

http://www.rcmp-grc.gc.ca/cfp-pcaf/fs-fd/collector-collecteur-fra.htm

Au bas de la page.
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le pelican1
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MessageSujet: Re: petite question sur un prohibé   petite question sur un prohibé Icon_minitimeVen 10 Aoû 2012 - 18:34

J'ai obtenue quelques armes prohibées de la part de mon père comme ''héritage'' car elles étaient fabriquées avant 1945. C'est environ 2 fois plus long qu'un transfert normal car ils doivent vérifier les dates de fabrication.

Si l'on peut avoir quelques information sur l'arme en question, on pourrait plus aider.

exemple, un Luger, c'est facile car la date est marquée sur l'arme.

Pour la deésactivation, c'est comme avoir une ferrari sans moteur. Je sais que c'est la seule manière de garder des ''armes'' dans la famille.

Bonne chance!
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