Question permis

En fait c'est pas nos raisonnement, c'est la loi point. 

Gunguru et 1Click ne sont pas d'accord avec tout mais ils interprète la loi du mieux possible...

Surtout ils essai de la rendre clair et ça, c'est pas toujours facile.

À mon club, j'ai le droit (la permission) d'inviter quelqu'un, c'est dans les règlements de notre club.

Il peut tirer avec mes armes.

S'il veut tirer avec ses armes c'est son prob de les apporter à mon club. Ce n'est pas le club qui l'invite mais moi. C'est à lui d'avoir son AT. Je crois qu'il peut demander un AT pour une date spécifique du point "A" à mon club.

À moins que je me trompe  

Oui et non.

Oui, pas mal tout les clubs permettent les invités, qui seront sous la responsabilité d'un membre et tirant avec ses armes. Certains font payer pour ce service, d'autres non ( l'acadie c'était 25$ par invité, ACPL c'est 0$)

Par contre, cela ne permet pas d'amener les armes restreintes de l'invité. Pour cela cela va lui prendre une at valide pour ce déplacement. Sauf que pour émettre l'at, la sq demande d'avoir une invitation écrite émanant du club de tir. Et non pas juste un vague invitation de la part d'un membre.

Et c'est ça que les clubs me veulent pas émettre pour une foule de raison, certaines bonnes d'autres non.

Tenez, un peu de lecture messieurs....

Citation :

Formulaire 679, page 1

Le contrôleur des armes à feu de votre province ou Territoire doit approuver votre demande d'AT avant Que vous ne puissiez transporter légalement des Armes à feu à autorisation restreinte ou prohibées.

Citation :

Loi sur les armes à feu
19. (1) Le particulier titulaire d’un permis de possession d’armes à feu prohibées ou d’armes à feu à autorisation restreinte peut être autorisé à en transporter une en particulier entre des lieux précis pour toute raison valable, notamment :
a) pour le tir à la cible, la participation à une compétition de tir ou l’usage à des conditions précisées ou sous les auspices d’un club de tir ou d’un champ de tir agréé conformément à l’article 29;
a.1) pour offrir un entraînement au maniement des armes à feu dans le cadre d’un cours sur la sécurité des armes à feu à autorisation restreinte agréé par le ministre fédéral;
b) s’il :
(i) change de résidence,
(ii) désire la présenter à l’agent de la paix, au préposé aux armes à feu ou au contrôleur des armes à feu pour enregistrement ou disposition en conformité avec la présente loi ou la partie III du Code criminel,
(iii) désire la transporter aux fins de réparation, d’entreposage, de vente, d’exportation ou d’évaluation,
(iv) désire l’apporter à une exposition d’armes à feu.

Fiche documentaire de la GRC :

Citation :

Autorisation de transport d’armes à feu à autorisation restreinte et d’armes de point prohibées
Vous devez obtenir une autorisation de transport (AT) d’un CAF pour pouvoir transporter une arme à feu à autorisation restreinte ou prohibée à n’importe quel endroit au Canada. Cette autorisation est seulement valide pour les lieux qui y sont indiqués. Une AT distincte est requise pour tout autre lieu.
En tant que propriétaire d’une arme à feu à autorisation restreinte ou prohibée, vous êtes également tenu d’obtenir une AT pour autre chose que le tir à la cible. Par exemple, le transport d’une arme à feu à autorisation restreinte ou prohibée en raison d’un changement d’adresse ou pour la vente en consignation, la réparation ou l’évaluation de l’arme.

Les cessions d'armes à feu à autorisation restreinte et prohibées sont transmises au CAF de la province ou du territoire, qui l'examinera pour vérifier que le cessionnaire acquière l'Arme à feu pour l'une des raisons autorisées qui sont prévues à l'article 28 de la Loi sur les armes à feu. DE plus, le cessionnaire devra obtenir une autorisation de transport (AT) pour transporter l'arme à feu jusqu'au nouvel emplacement.

Pour transporter une arme à feu prohibée ou à autorisation restreinte, l'autorisation de transport (AT) est obligatoire. Pour en faire la demande, appelez le PCAF ou soumettez le formulaire GRC 5490. L'obtention d'une AT est gratuite.

Et en fait, c'est dans le faq de la GRC qu'on trouve la réponse la plus claire:

Citation :

Q. Dois-je obtenir une autorisation pour transporter mes armes à feu d’un endroit à un autre?

Chaque fois que vous transportez vous-même une arme à feu à autorisation restreinte ou prohibée dans le Canada, vous devez obtenir une autorisation de transport (AT) du contrôleur des armes feu de la province où se trouve l’arme à feu ou dans laquelle elle entrera au pays. Vous n’avez pas besoin d’une AT pour les armes à feu qui sont expédiées par un transporteur titulaire d’un permis ou pour les armes à feu sans restriction que vous transportez vous-même.

gunguru a écrit:

...réponse la plus claire:

C'est claire! Ça doit être mes foyers qui me joue des tours mais je vois à nulle part qu'un Club de tir doit te fournir une lettre d'invitation pour avoir ton AT....

Donc, un propriétaire de club de tir est obligé d'accepter quelqu'un parce qu'il a reçu une AT de la SQ pour venir à son club !?!

À chaque fois que je l'ai fait, j'ai dû présenter une lettre d'invitation du club pour obtenir une AT.

Mais, il faut croire que c'est différent pour toi.

1clickdown a écrit:

Donc, un propriétaire de club de tir est obligé d'accepter quelqu'un parce qu'il a reçu une AT de la SQ pour venir à son club !?!

À chaque fois que je l'ai fait, j'ai dû présenter une lettre d'invitation du club pour obtenir une AT.

Mais, il faut croire que c'est différent pour toi.

Un club de tir est un entreprise privé. Pour aller y tirer ça te prend une carte de membre, point. Par de carte, pas de AT et encore moins de lettre d'invitation.

C'est vraiment de la bouillie pour les chats vos affaires....

Tu changes encore de sujet....   Là, tu parles d'un membre avec carte de membre

FastSteve a écrit:

gunguru a écrit:

...réponse la plus claire:

C'est claire! Ça doit être mes foyers qui me joue des tours mais je vois à nulle part qu'un Club de tir doit te fournir une lettre d'invitation pour avoir ton AT....

C'est écrit où dans le texte que tu dois avec un PPA valide pour avoir une AT?

T'avais pas dis ciao un peu plus tôt, bien fait nous plaisir et continue ton chemin au lieu de dire des niaiseries.

Ou sinon relis la question d'origine. Et tu verras que la réponse que j'ai mis fait beaucoup de sens pour répondre à celle ci. En fait c'est sur que pour toi des copies des textes de loi ça ne doit pas suffire...

Ban the throll!

FastSteve a écrit:

C'est vraiment de la bouillie pour les chats vos affaires....

Pour l'instant tu tires dans toutes les directions en changeant les données continuellement. Pas vraiment sérieux ton affaire...  

Marc si j'étais toi, je prendrais un tisane et prendrais mon air égale. On se prendra une jasette toi et moi demain au match au Castor. Ciao.

Mon dieu, on dirait presque un personnage célèbre aux personnalités si attachantes....

C'est peut-être la réincarnation de Mr.Hide et docteur Jeckill  

Ma chérie est à la retraite, donc toujours prête à recevoir mes colis…

 

Bleu9mm

Lollll,  a 38 messages contre 12xxx + & 29xxx+ , il y en a un qui a pas pris ses pilules ....,
I love those posts, y'en a qui ont tellement d'énergie a perdre...

Comme je dis toujours :



 

Bleu9mm

lol   Je suis bien d'accord avec vous... Vaut mieux en rire ...Et passer à d'autre chose.

tazik a écrit:

Lollll,  a 38 messages contre 12xxx + & 29xxx+ , il y en a un qui a pas pris ses pilules ....,
I love those posts, y'en a qui ont tellement d'énergie a perdre...

c'est vrai que c'est drôle de juger de la crédibilité d'une personne selon son nombre de post sur extreme precision­....

quand même, c'est rendu big le forum!!!

Think BIG sti !

En effet, ce n'est pas le nombre de post qui importe. Mais reste que avant d'entrer à quelque part en disant qu'on sait toute, il faut faire nos preuves avant si on veux être pris au sérieux. Et à ce chapitre, à vous de juger ma contribution, mais je peux affirmer sans aucun doute que je ferai confiance à CD avant faststeve ou un autre a 30 et quelques posts.

On oublie ce comique et on revient a nos moutons........................
Pour ne pas avoir de probleme de permis de transport ,ils ramassent a la maison pour le meme prix et t'as pas besoin de permis de transport...Purolater et le service le lendemein:banana:

FastSteve a écrit:

, je suis sur un C.A. de club et on n'a JAMAIS émis de tel invitation!  

SVP dite moi quel club pour que j'en reste loin.  

Entre temps j'ai communiqué avec la très gentille Mme. Bouchard de la SQ qui m'a confirmée que pour aller avec mes armes à un club dont je ne suis pas membre, je dois avoir une invitation du club.  Comme d'habitude Gunguru a raison.   

Dommage parce qu'il semble que le club de tir où je voulais aller ne semble pas être chaud de donner des invitations.

Merci pour vos réponse.

Pourtant il y a rien de mal a inviter un non membre, tu écris au directeur avec une copie de ton PPA pis ton AT valide pour ton club a toi. faut juste qui técrive un petit email Date Heure Lieu. c'est sufisant.

Wow, Intense!
J'ai fait des recherches sur les autres post et j'ai toujours une question qui me trotte dans la boite à poux.

Voici mon Plan: Suivre ma formation B.B. et au plus vite des competitions IPSC.

Bon, si un caillot me monte au cerveau et je decide que je fais mon BB, comme Val cartier) loin de chez moi, ce qui implique de rester a l'hotel, manger au resto etc, comment interprèter vous la loi pour les ATs?

Dois-je demander un transport de chez moi au Club? Du Club a l"hotel, s'Assurer de trouver un resto sur le chemin le plus direct?

Autre exemple, competition au Nouveau Brunswick IPSC l'an passé(encore, hotel, etc)

NB: Membre ou non FTQ (Formation Black Babdge)

Non, ton AT couvre ton hotel, tes resto...etc

Il s'agit d'être raisonnable dans tes déplacements.

Il y a une façon prévue dans la loi pour laisser tes armes dans un véhicule sans surveillance.


Même chose si tu dois prendre l'avion pour aller à une compétition.... Disons à Vancouver... Tu ne demandes pas pour chaque déplacement, tu demandes pour ton déplacement à la compétition de Vancouver.
Ils comprennent très bien que tu dois te rendre à l'aéroport, coucher dans un hotel et manger dans des resto.