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 règlementation sur le tire dans un champs

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MessageSujet: règlementation sur le tire dans un champs   règlementation sur le tire dans un champs Icon_minitimeLun 24 Fév 2014 - 21:21

Salut quelqu'un pourrait soit m'expliquer si j'ai le droit avec l'autorisation du proprio d'aller tirer dans un pit de sable si il n'y a aucune règlementation dans la municipalité. Au niveau des champs de cultivateur ai-je le droit de faire du tire sur cible. J'aimerais savoir les distances a respecté, au point de vu légal, avec les batiments ect...

J'ignore toute règlement à ce sujets et j'aimerais bien aller essayer ma AG42B que je viens de m'acheter y'a pas longtemps.
Donc si règlementation il y a ou si un autre post existent avec le même sujet j'aimerais bien y être référer car sur le web directement je trouve juste du site Européen, ça m'aide pas fort fort!

J'veut évité d'avoir une amende ou des problèmes avec les autorités! Comme y disent, Nul ne doit ignoré la loi!
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gunguru
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MessageSujet: Re: règlementation sur le tire dans un champs   règlementation sur le tire dans un champs Icon_minitimeLun 24 Fév 2014 - 21:25

Avec des armes non restreinte, aucun problème, tant que ca respecte les réglements municipaux et les regles de sécurité.

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MessageSujet: Re: règlementation sur le tire dans un champs   règlementation sur le tire dans un champs Icon_minitimeLun 24 Fév 2014 - 21:29

Moi en Abitibi je me trouve un endroit assez retiré des maisons pis je tire des cibles... Jamais eu de problème avec personne! Je tire carabine et fusil de chasse... Je fais juste pas péter ça à côté des maisons... Je peux comprendre le désarroi d'entendre péter sa une journée de temps! L'idéal est dans la communication selon moi, si tu as des maisons pas loin je tencourage à aller te présenter chez les gens et leur expliquer poliement que tu vas faire du tir et que ça se peut que ça fasse un peu de bruit. Ça va éviter les plaintes de bruit à la police et faire du trouble pour rien
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MessageSujet: Re: règlementation sur le tire dans un champs   règlementation sur le tire dans un champs Icon_minitimeLun 24 Fév 2014 - 22:37

par chez moi 300 m des batiment habitable pis tire dans une direction sécuritaire et pas de probleme apar que la police vien me féliciter une fois de temp en temp car jai un voisin éloigner qui m'adore pas qui fait des plainte il vienne il me parle me souhaite de bon tire et parte avec un gros sourir
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MessageSujet: Re: règlementation sur le tire dans un champs   règlementation sur le tire dans un champs Icon_minitimeMar 25 Fév 2014 - 13:00

Un policier de la sq de baie-st-paul ma dit que le tir a la cible en dehors d'un champ de tir est formelement interdit.Même pour les arme non restreinte et ce en vertu du code criminel canadien.
Est-ce vrai?
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MessageSujet: Re: règlementation sur le tire dans un champs   règlementation sur le tire dans un champs Icon_minitimeMar 25 Fév 2014 - 13:27

Non. C'est totalement faux.

Dis-lui de te montrer l'article du CC pour le fun  Rolling Eyes


Un article du CC qui pourrait s'appliquer est le 86 (Usage négligent)

Bien entendu, si tu es négligent, c'est une autre histoire. Cet article peut aussi s'appliquer à la chasse, comme à l'intérieur d'un club de tir.


Dernière édition par 1clickdown le Mar 25 Fév 2014 - 13:35, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: règlementation sur le tire dans un champs   règlementation sur le tire dans un champs Icon_minitimeMar 25 Fév 2014 - 13:29

Dans le champ, c'est le cas de le dire.

Et je connais mon Code Criminel !
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MessageSujet: Re: règlementation sur le tire dans un champs   règlementation sur le tire dans un champs Icon_minitimeMar 25 Fév 2014 - 13:45

MANIEMENT DES ARMES À FEU

15. Le particulier ne peut charger une arme à feu ou manier une arme à feu chargée qu'à un endroit où il est permis de tirer au moyen de l'arme à feu selon les lois et règlements fédéraux et provinciaux et les règlements municipaux applicables.

du site de la grc. manque juste a savoir la règlementation provincial et municipal.
et comme je vois que les municipalité font leur propre règle d,utilisation sa doit être que le provincial a pas vraiment de règle
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MessageSujet: Re: règlementation sur le tire dans un champs   règlementation sur le tire dans un champs Icon_minitimeMar 25 Fév 2014 - 13:49

Nous avons répondu à la question posée qui mentionne; Code criminel.

Il y a bien entendu des règlements municipaux et provinciaux qui peuvent restreindre l'utilisation.

Il y a les règlements municipaux et de chasses qui peuvent s'appliquer.

Gunguru l'a d'ailleurs mentionné plus haut.
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MessageSujet: Re: règlementation sur le tire dans un champs   règlementation sur le tire dans un champs Icon_minitimeMar 25 Fév 2014 - 13:57

Effectivement, le municipal peut créer ses propres règlements:

À Amos, en Abitibi (ma ville):

3.5 ARMES À FEU
Nul ne peut tirer au fusil, au pistolet ou autres armes à feu ou à air comprimé ou à tout
autre système à l’intérieur des limites du périmètre urbain de la Ville, illustré à son plan de
zonage, ni à moins de 100 mètres de toutes habitations et 60 mètres de tout chemin public
à l’extérieur de ce périmètre, sauf dans les endroits prévus à cet effet ou permis par une
résolution du conseil municipal.

Suffit de chercher un peu sur google, les règlements municipaux sont facile d'accès.
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MessageSujet: Re: règlementation sur le tire dans un champs   règlementation sur le tire dans un champs Icon_minitimeMar 25 Fév 2014 - 14:51

faubert44 a écrit:
Moi en Abitibi je me trouve un endroit assez retiré des maisons pis je tire des cibles... Jamais eu de problème avec personne! Je tire carabine et fusil de chasse... Je fais juste pas péter ça à côté des maisons... Je peux comprendre le désarroi d'entendre péter sa une journée de temps! L'idéal est dans la communication selon moi, si tu as des maisons pas loin je tencourage à aller te présenter chez les gens et leur expliquer poliement que tu vas faire du tir et que ça se peut que ça fasse un peu de bruit. Ça va éviter les plaintes de bruit à la police et faire du trouble pour rien

Tu as écrit : je tencourage à aller te présenter chez les gens et leur expliquer poliement que tu vas faire du tir

Voilà une bonne façon civilisée d'agir en plus de vérifier auprès des règlements de la municipalité.
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MessageSujet: Re: règlementation sur le tire dans un champs   règlementation sur le tire dans un champs Icon_minitimeMar 25 Fév 2014 - 15:36

Les réglements municipaux sont en effet généralement assez facile à trouver.

Voici ce qui concerne Longueuil:



Citation :
Utilisation des armes et de matières explosives
Règlement de la Ville de Longueuil

Il est interdit d'utiliser une arme dans la Ville de Longueuil, sauf dans les zones identifiées dans le règlement :

règlementation sur le tire dans un champs Plan_armes_a_feu

Les armes comprennent tous les dispositifs qui permettent de tirer du plomb, des balles, des flèches, des traits ou tout autre projectile susceptible d'infliger des blessures à un être humain ou un animal.

Il est interdit de transporter, de manipuler ou d'utiliser toute matière explosive, pièce pyrotechnique ou pétard dans la ville de Longueuil sans l'autorisation préalable de la Ville.

Le transport d'une arme est permis sur le territoire de la ville à condition que l'arme soit placée dans un coffre ou un étui qui la cache complètement et que le transport soit effectué conformément aux lois et règlements en vigueur (municipales, provinciales et fédérales).

Même dans les zones où il est permis d'utiliser une arme pour la chasse, il est interdit de le faire à moins de 200 mètres de toute rue, d'une piste cyclable, d'un parc, d'une place publique, d'une habitation, de tout édifice commercial ou industriel ou d'une limite territoriale de la ville.

Dans la zone située en rive du fleuve, soit dans l'arrondissement du Vieux-Longueuil entre la limite est du parc Marie-Victorin et le pont-tunnel Louis-Hippolyte-LaFontaine, l'arme ne peut être utilisée à moins de 40 mètres de toute rue ou piste cyclable et ne peut être pointée que dans la direction opposée à la rive.

L'arme ne peut être utilisée que dans la période allant d'une demi-heure avant le lever du soleil jusqu'à 9 h le matin, sauf dans les zones A où elle peut être utilisée plus tard dans la journée.

Tout contrevenant est passible d'une amende, en plus de frais : pour une première infraction, d'un minimum de 500 $ et pour une récidive, d'un minimum de 1 000 $.

Pour des renseignements complémentaires, communiquer avec le Service de police.

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MessageSujet: Re: règlementation sur le tire dans un champs   règlementation sur le tire dans un champs Icon_minitimeMar 25 Fév 2014 - 15:40

Et il est important d'ajouter que tant les réglements municipaux que les lois provinciales sont de nature pénale, et que seules les lois fédérales sont de nature criminelle.

Donc, si quelqu'un contrevient au réglement municipal (et seulement ca), il fera face à une accusation pénale, et non pas criminele, donc pas de dossier ni de prison, seulement une contravention pénale et une amende.

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MessageSujet: Re: règlementation sur le tire dans un champs   règlementation sur le tire dans un champs Icon_minitimeMar 25 Fév 2014 - 19:03

assure toi qui a pas de reglements municipal contre le tir dans ta region, ci ya des voisin asser proche d'ou tu veut tirer dans le pit de sable? telephonne la station de SQ le plus pret de cher toi, averti les que tu va tirer de quel heure a quel heure,,,comme ca ci ya des pleintes? qui aille chier  lol! ya toujours des vieux ca panique au premier coup de feu  Hahohi  personellement ces ca que je fais quand je va au pit de sable a 3 lm de cher moi, ya des chalets a 1km du pit,, ca chiale a toute les foix mais ces pas un terrain priver, fake ils on pas le choix de cooperer car jme priverer pas d'aller la  Finger 
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MessageSujet: Re: règlementation sur le tire dans un champs   règlementation sur le tire dans un champs Icon_minitimeMar 25 Fév 2014 - 19:07

gunguru a écrit:
Les réglements municipaux sont en effet généralement assez facile à trouver.

Voici ce qui concerne Longueuil:



Citation :
Utilisation des armes et de matières explosives
Règlement de la Ville de Longueuil


L'arme ne peut être utilisée que dans la période allant d'une demi-heure avant le lever du soleil jusqu'à 9 h le matin, sauf dans les zones A où elle peut être utilisée plus tard dans la journée.


wow ces pas long pour tirer, jen revien pas du tout,.....cer stupide en titi ca derange personne apret 9 heure le matin  lol! mais a 6 heure de matin cer correcte  Hahohi   Hahohi   Hahohi t'imagine tu ca avec 338 lupa ou une 50 bmg a 6 heure le dimanche matin?  lol! 
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