EXTREME PRECISION

Forum de Tir Sportif et de Chasse Vermine-Prédateurs / Shooting and Varmint-Predator Hunting Forum
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 emprunter et acheter apres

Aller en bas 
AuteurMessage
jab111
Actif / Active
Actif / Active


Masculin
Nombre de messages : 250
Age : 54
Localisation : terrebonne
Date d'inscription : 27/05/2009

MessageSujet: emprunter et acheter apres   Ven 29 Juin 2018 - 21:34

question comme cela je sais qu on peut emprunter un arme de poing a un ami ,,et je dois avoir le certificat aussi
et si j echange une carabine a un ami je peut repartir avec l arme de poing en disant que je l ai emprunter et
faire la transaction plus tard je demande cela car me taper presque 6 hrs aller retour pour le faire expedier
plus tard sa me fatigue un peu
sur mon permis restreint c est inscrit condition de transport normal et anormal

votre avis svp merci
Revenir en haut Aller en bas
DT741
Grande gueule / Big mouth
Grande gueule / Big mouth
avatar

Masculin
Nombre de messages : 6727
Localisation : CANADA, Quebec City
Date d'inscription : 24/10/2013

MessageSujet: Re: emprunter et acheter apres   Ven 29 Juin 2018 - 22:06

J'appelerais le CFO pour une réponse officielle mais voici mon expérience:

J'ai déjà prêter du restreint à mon beau-frère. Il a fallu que je remplisse une demande avec mes infos et ses infos avant qu'il puisse lui-même faire sa demande d'ATT. Par la suite, l'ATT était valide pour une période de tir et il était très explicitement écrit que l'entreposage de l'arme était au domicile du propriétaire légitime. Donc, après le tir, l'arme devait m'être retourné.

En résumé, non tu peux pas emprunter une arme restreinte à long terme, même si tu en fait l'acquisition. C'est plate, mais y a des choses pire que ça dans vie.

Comme j'ai dis au début, pour une réponse officielle j'appelerais au bureau du controleur des armes à feu ou écris leur a permis@surete.qc.ca et tiens nous au courant de la réponse.
Revenir en haut Aller en bas
fox111
Grande gueule / Big mouth
Grande gueule / Big mouth
avatar

Nombre de messages : 1444
Date d'inscription : 21/12/2017

MessageSujet: Re: emprunter et acheter apres   Ven 29 Juin 2018 - 23:02

Si c'est un bon ami de confiance, pour du long terme, transfert l'arme à ton nom s'il ne la reprendra pas durant l'emprunt. Tu y retransfers après.
Revenir en haut Aller en bas
PerversPépère
Administrateur
Administrateur
avatar

Masculin
Nombre de messages : 14814
Age : 67
Localisation : Shawi-les-Frites
Emploi : Très chouette mais pas payant!
Loisirs : Bof.....
Date d'inscription : 31/01/2007

MessageSujet: Re: emprunter et acheter apres   Ven 29 Juin 2018 - 23:44

Hmmmm... je crois que tu fais fausse route, l'ami.
Il n'est pas légalement possible d'emprunter une arme à usage restreint
Le mot est là: usage restreint.
Si quelqu'un te dis le contraire, je te conseille d'aller chercher des réponses auprès de l'autorité légale en la matière. Une petite consultation sur ce site devrait dissiper tous tes doutes:
http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/F-11.6/

PP.  study

_________________
Confucius a dit: "Si tes roupettes sentent le caca, c'est que tu n'a pas appris à te torcher"...
Revenir en haut Aller en bas
DT741
Grande gueule / Big mouth
Grande gueule / Big mouth
avatar

Masculin
Nombre de messages : 6727
Localisation : CANADA, Quebec City
Date d'inscription : 24/10/2013

MessageSujet: Re: emprunter et acheter apres   Sam 30 Juin 2018 - 9:51

Désolé de te contredite PP, mais il est légalement possible de prêter une arme restreinte. Je l'ai fait a plusieurs reprise, documenté par le CFO et autorisé pour des périodes de moins de 24h
Revenir en haut Aller en bas
1clickdown
Grande gueule / Big mouth
Grande gueule / Big mouth
avatar

Masculin
Nombre de messages : 56534
Localisation : Laurentides
Date d'inscription : 30/10/2007

MessageSujet: Re: emprunter et acheter apres   Sam 30 Juin 2018 - 9:54

J'ai vu ça souvent entre conjoint et entre père et fils.
Revenir en haut Aller en bas
DT741
Grande gueule / Big mouth
Grande gueule / Big mouth
avatar

Masculin
Nombre de messages : 6727
Localisation : CANADA, Quebec City
Date d'inscription : 24/10/2013

MessageSujet: Re: emprunter et acheter apres   Sam 30 Juin 2018 - 10:07

Beau-frère et amis dans mon cas
Revenir en haut Aller en bas
1clickdown
Grande gueule / Big mouth
Grande gueule / Big mouth
avatar

Masculin
Nombre de messages : 56534
Localisation : Laurentides
Date d'inscription : 30/10/2007

MessageSujet: Re: emprunter et acheter apres   Sam 30 Juin 2018 - 10:54

J'ai dû le faire également pour un aveugle que j'accompagnais dans le tir pour transporter ses armes.

Oui, oui, un aveugle. Il utilisait un système sonore pour savoir où son arme pointait dans la cible.
Revenir en haut Aller en bas
PerversPépère
Administrateur
Administrateur
avatar

Masculin
Nombre de messages : 14814
Age : 67
Localisation : Shawi-les-Frites
Emploi : Très chouette mais pas payant!
Loisirs : Bof.....
Date d'inscription : 31/01/2007

MessageSujet: Re: emprunter et acheter apres   Sam 30 Juin 2018 - 11:27

DT741 a écrit:
Désolé de te contredire PP, mais il est légalement possible de prêter une arme restreinte. Je l'ai fait a plusieurs reprises, documenté par le CFO et autorisé pour des périodes de moins de 24h

OOOOK..... mais tu as dû demander une autorisation et ça a été enregistré par le CFO.
Il ne faut pas donner l'idée à tout un chacun que l'on peut faire la même chose qu'avec les armes non-restreintes, c'est-à-dire prêter l'arme avec son certificat d'enregistrement et penser que tout est réglo.
Le prêt doit être enregistré et est limité dans le temps.
PP.

_________________
Confucius a dit: "Si tes roupettes sentent le caca, c'est que tu n'a pas appris à te torcher"...
Revenir en haut Aller en bas
1clickdown
Grande gueule / Big mouth
Grande gueule / Big mouth
avatar

Masculin
Nombre de messages : 56534
Localisation : Laurentides
Date d'inscription : 30/10/2007

MessageSujet: Re: emprunter et acheter apres   Sam 30 Juin 2018 - 11:32

Exact. Sur mon permis de transport (à l'époque, permis de port d'arme), j'avais le numéro de série de l'arme de la personne.

Idem pour transporter les armes du conjoint(e) ou autre.


jab111 a écrit:
... je peut repartir avec l arme de poing en disant que je l ai emprunter et
faire la transaction plus tard ...
 

Ceci est impossible.

À moi de faire une série de démarches avant avec le CFO dans des conditions bien précises pour obtenir une AT de transport.

Mais je ne serais pas surpris d'avoir une conditions de retour vers l'ancien propriétaire avant de faire la cession.
Revenir en haut Aller en bas
jab111
Actif / Active
Actif / Active


Masculin
Nombre de messages : 250
Age : 54
Localisation : terrebonne
Date d'inscription : 27/05/2009

MessageSujet: Re: emprunter et acheter apres   Mer 4 Juil 2018 - 6:30

bon voici la reponse d apres le formulaire il est possible d emprunter pour plus d un jour voir le formulaire et les raison de  la demande a remplir



Suite à votre question, si vous pouviez emprunter une armes à feu enregistrée au nom de quelqu un d autre :

-Pour effectuer l’emprunt d’une arme à feu , la personne doit satisfaire les exigences suivantes :

 -la personne doit être titulaire d’un permis d’armes à feu valide pour la classe de l’arme en question ;

 -le prêteur doit remettre le certificat d’enregistrement avec l’arme à feu lors de l’emprunt pour être en mesure de fournir au besoin une preuve que l’arme à feu est enregistrée.

-Lorsque la personne emprunte une arme à feu prohibée ou à autorisation restreinte, elle doit également obtenir :

 -une autorisation de transport ( AT ) ( formulaire GRC 5490 );

 -une procuration pour aller au club de tir ou un preuve de l’invitation à une compétition.

En espérant que cela répond à vos questions,
Cordialement

logo_signature3.JPGVincent Auger      

Préposé aux renseignements

Direction des services institutionnels

Bureau du contrôle des armes à feu et des explosifs      

Sûreté du Québec                        

Bureau     514 283-8918
Revenir en haut Aller en bas
DT741
Grande gueule / Big mouth
Grande gueule / Big mouth
avatar

Masculin
Nombre de messages : 6727
Localisation : CANADA, Quebec City
Date d'inscription : 24/10/2013

MessageSujet: Re: emprunter et acheter apres   Mer 4 Juil 2018 - 6:43

Ça clarifie tout.

Revenir en haut Aller en bas
PerversPépère
Administrateur
Administrateur
avatar

Masculin
Nombre de messages : 14814
Age : 67
Localisation : Shawi-les-Frites
Emploi : Très chouette mais pas payant!
Loisirs : Bof.....
Date d'inscription : 31/01/2007

MessageSujet: Re: emprunter et acheter apres   Mer 4 Juil 2018 - 8:52

À mettre en "sticky", SVP!
PP. Smile

_________________
Confucius a dit: "Si tes roupettes sentent le caca, c'est que tu n'a pas appris à te torcher"...
Revenir en haut Aller en bas
foudetir
Grande gueule / Big mouth
Grande gueule / Big mouth
avatar

Nombre de messages : 19963
Date d'inscription : 13/04/2010

MessageSujet: Re: emprunter et acheter apres   Ven 6 Juil 2018 - 13:38

C'est maintennt bien clair ,mais a bien faire attention a la ligne inscrite :
LA PERSONNE (L'EMPREUNTEUR ) DOIT ETRE TITULAIRE D'UN PERMIS VALIDE DE LA CLASSE DE L'ARME EMPRUNTÉE,,,,,,donc si l'emprunt est une arme prohibée ,on se doit d'etre un possesseur d'un permis de la classe 12-6 soit prohibé,ne vous y faites pas prendre. Shocked
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: emprunter et acheter apres   

Revenir en haut Aller en bas
 
emprunter et acheter apres
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Doppler à emprunter ou acheter
» Une maquilleuse de retour a Paris apres 2 ans a Londres
» Acheter un scooter : les 8 points-clés
» Une semaine en POLOGNE
» Bonjour, je cherche à acheter des produits GOSH

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
EXTREME PRECISION :: ARMES / FIREARMS :: Armes de poing / Handguns-
Sauter vers: