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 Renouvellement et temps douteux

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Reaper
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MessageSujet: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeJeu 21 Mai 2020 - 8:45

Je me demandais d'autres etaient dans la même situation.

J'ai fais ma demande de renouvellement de ppar avant les fêtes, j'ai communiqué avec rcmp et la sq a quelques reprises pour m'assurer que tout etait en ordre, et c'est le cas. Miramichi etant fermé/en effectif reduis ont m'as dit que pour les petites cartes c'est fermer jusqu'à nouvel ordre, de ne pas m'inquiéter et que j'avais un 6 mois d'amnistie ...

Je suis donc expiré depuis un bout, ne peut pas acheter a moins que le vendeur communique avec le cfo et même encore ...

Avec tout ce qui se passe, je me pose de sérieuse question...
À savoir si ont nous tends pas un coup de cochon par ce biais.
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeJeu 21 Mai 2020 - 8:49

Oui, il y a Alain1963 qui est, je crois, dans la même position que toi...
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeJeu 21 Mai 2020 - 11:02

Un bon copain m'a appelé hier, justement à ce sujet: il avait reçu un téléphone et la personne au bout du fil lui avait dit que, conformément à la loi, la durée de son PPAAF était prorogée de six mois (dû au COVID et autres atermoiements...) mais la personne avait bien pris la peine de lui préciser que son permis de transport, lui, était caduc et qu'il ne pourrait pas aller au club avec ses armes (!?!!).  Suspect

Le copain est assez peu impressionnable (il a une longue carrière comme armurier et aussi dans les services de sécurité, il es R.O. et autres qualifications et des freluquets, il en a déjà vu passer): il a alors poliment demandé son nom à son interlocuteur puis lui a signifié son désaccord.
Il a ensuite appelé à Ottawa un haut-placé dans le service des armes à feu de la GRC et lui a fait part de ce qui se passait.

La réaction a été immédiate:
-D'abord, l'officier a tenu à rassurer le copain en lui disant que la loi était canadienne et que personne ne devait en faire des interprétations.
-Il lui a dit aussi que comme son permis était prorogé de six mois de par la loi canadienne, son permis de trans port l'était aussi par le fait même, puisqu'il y est rattaché. C'est la loi, point-barre.
- Il a ensuite demandé d'où venait l'appel (il semble que ça émanait des services de la SQ) et le nom du préposé en question et il a assuré mon copain que dès qu'il aurait raccroché, il allait faire un petit appel de rafraîchissement et de mise au point aux services du CFO Québec...

Je crois qu'il y a un employé mal formé qui a dû se faire sonner les cloches!!!
Epérons que ça ramène un peu la gourme de certains employés de ce service, de plus en plus "provincial"...

PP. Twisted Evil

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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeJeu 21 Mai 2020 - 11:23

Son Haut Fonctionnaire va se faire planter:


http://www.gazette.gc.ca/rp-pr/p2/2017/2017-11-15/html/si-tr70-fra.html

Répercussions

Durant la période de grâce, le propriétaire d’une arme à feu ne sera pas autorisé à utiliser son arme à feu ni à acheter une arme ou des munitions jusqu’à ce que son permis soit renouvelé


Mais la fameuse période de grâce de 6 mois s'adresse au retardataires, pas au retard de la GRC, donc il y a peut etre interprétation des deux cotés.
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeJeu 21 Mai 2020 - 11:41

Hummm il faut faire attention.

La période de grâce vise à prolonger la validité des permis d’armes à feu de six mois afin de permettre aux titulaires n’ayant pas renouvelé leur permis avant la date d’expiration figurant sur le permis (en raison, par exemple, de vacances prolongées, d’un service militaire ou d’une hospitalisation) de bénéficier d’une période supplémentaire pour se conformer aux exigences relatives aux permis prévues dans la Loi sur les armes à feu sans risquer de faire l’objet de poursuites au criminel.

Ceci revient à l'impossibilité de la part du titulaire de faire son renouvellement....Et non pas à l'impossibilité de la GRC d'émettre le permis pour la raison de COVID19.

Comme la faute revient à la GRC à cause du COVID (Impossibilité de la GRC de faire faire la carte), ceci n'est pas applicable à ce cas.
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeJeu 21 Mai 2020 - 11:46

alors pourquoi parler d'amnistie ?

C'est de la fraude de la part de la GRC et de la SQ car comme écrit dans le texte, le "6 mois" est inclus dans le 5 ans de validité du suivant permis.

Si je me souviens bien, ils avait utilisé cet amnistie aussi quand la machine était "brisé" l'an passé...
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeJeu 21 Mai 2020 - 11:56

Si le titulaire n'a pas renouvelé, tu as un amnistie pour une periode X

Si la faute est de la part de la GRC de ne pas être capable te te faire imprimer une carte, c'est la GRC qui est fautive et non le titulaire qui a pris les mesures pour respecter la loi.

Tu ne peux être retenu coupable d'une infraction à une loi quand tu as pris toutes les mesures pour t'y conformer.  Surtout que le fait que tu te retrouves en "infraction" provient d'un problème au niveau du  gouvernement/GRC.

C'est tout à fait défendable en cour.
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeJeu 21 Mai 2020 - 12:14

Appelle tout suite a Miramichi et demande a parler au CFO du QC

Envoye leur un email a permis@surete.qc.ca avec toutes tes infos avec les dates, y a fallu que je fasse pareil l’an passé.

Présentement tu es couvert mais ton permis est pu valide donc tu peux pu acheter/vendre/utiliser tant qu’ils se déniaisent pas
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeJeu 21 Mai 2020 - 20:33

DT741 a écrit:
Appelle tout suite a Miramichi et demande a parler au CFO du QC

Envoye leur un email a permis@surete.qc.ca avec toutes tes infos avec les dates, y a fallu que je fasse pareil l’an passé.

Présentement tu es couvert mais ton permis est pu valide donc tu peux pu acheter/vendre/utiliser tant qu’ils se déniaisent pas

Effectivement je ne veux pas avoir un scénario si je me fait interpeller. J'ai appelé ca doit faire 3 semaines. Je vais rappeler parce que là c'est vraiment ordinaire.

Merci à la ligue du vieux poêle Beer pour la gymnastique légal
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeJeu 21 Mai 2020 - 20:38

Et j'ajouterais que si la GRC n'est pas en mesure d'envoyer la carte plastifiée de PPA pour x y z raisons, la GRC devrait envoyer une lettre confirmant que ton permis a été émis et que cette lettre fait foi de certificat temporaire.

Ils sont quand même capables d'envoyer une lettre, même s'il y a le COVID19.
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeJeu 21 Mai 2020 - 20:53

1clickdown a écrit:
Et j'ajouterais que si la GRC n'est pas en mesure d'envoyer la carte plastifiée de PPA pour x y z raisons, la GRC devrait envoyer une lettre confirmant que ton permis a été émis et que cette lettre fait foi de certificat temporaire.

Ils sont quand même capables d'envoyer une lettre, même s'il y a le COVID19.

Ho que oui au minimum un email que tu peut imprimer informant de la situation a tout agent de police, en plus d'un numéro pour rappeler. Tu devrais l'exiger
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeVen 22 Mai 2020 - 7:26

60 recon a écrit:
1clickdown a écrit:
Et j'ajouterais que si la GRC n'est pas en mesure d'envoyer la carte plastifiée de PPA pour x y z raisons, la GRC devrait envoyer une lettre confirmant que ton permis a été émis et que cette lettre fait foi de certificat temporaire.

Ils sont quand même capables d'envoyer une lettre, même s'il y a le COVID19.

Ho que oui au minimum un email que tu peut imprimer informant de la situation a tout agent de police, en plus d'un numéro pour rappeler.  Tu devrais l'exiger
Je l'ai demandé et ont m'a dit de ne pas m'inquiéter, j'ai alors demandé au moins une confirmation par email, même réponse de ne pas m'inquiéter.... lorsque je vais rappeler je vais l'exiger non négociable.
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeVen 22 Mai 2020 - 7:43

Email: tu auras une preuve écrite pour te backer.

Ça vaut rien la parole
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeVen 22 Mai 2020 - 8:25

Reaper a écrit:
60 recon a écrit:
1clickdown a écrit:
Et j'ajouterais que si la GRC n'est pas en mesure d'envoyer la carte plastifiée de PPA pour x y z raisons, la GRC devrait envoyer une lettre confirmant que ton permis a été émis et que cette lettre fait foi de certificat temporaire.

Ils sont quand même capables d'envoyer une lettre, même s'il y a le COVID19.

Ho que oui au minimum un email que tu peut imprimer informant de la situation a tout agent de police, en plus d'un numéro pour rappeler.  Tu devrais l'exiger
Je l'ai demandé et ont m'a dit de ne pas m'inquiéter, j'ai alors demandé au moins une confirmation par email, même réponse de ne pas m'inquiéter.... lorsque je vais rappeler je vais l'exiger non négociable.

Tu leur dit que c'est pour avoir un numéro de contact de qqu qui connais ton dossier ou un policier pourrais appeler en cas que. En c'est temps de confinement, SIAF, et prohibition vaux mieux être plus prudent.
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeVen 22 Mai 2020 - 10:49

Hey ce n'est pas drôle... après +- 1h de telephone, Miramichi (leurs départements de permis est ouvert) me réfère a la Sq, ceux ci m'assure que tout est beau qu'ils sont en personnel limité et que la personne qui s'occupe des restreints ne travail pas souvent. Le tout de façon courtoise. Je demande un email, une lettre quelques chose a 3 reprises et ont me dit de ne pas m'inquiéter que mon dossier va être complété aujourd'hui.  

-Ok mais je suis quand même expiré,
-Laissé vos armes à la maison il n'y a pas de problème.
-D'accord mais j'aimerais avoir un email une lettre quelques chose qui stipule que ce n'est pas de mon ressors et que j'ai fait ce que j'avais a faire.
-Ecoutez monsieur ont envoie pas des email a tout le monde pour dire que leur demande est traité.
-Je comprends cependant "tout le monde" n'est probablement pas expiré.
-Même chanson...

Bref la conversation prenais une tournure un peu désagréable alors je l'ai remercié...
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeVen 22 Mai 2020 - 10:56

Trop de trouble pour eux.

Heille c'est facile à faire, tu fais une lettre type avec des espaces fill-in the blanks et le tour est joué.

Ça prend même pas 30 secondes à remplir.

Faut pas trop en demander! Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeVen 22 Mai 2020 - 11:07

1clickdown a écrit:
Trop de trouble pour eux.

Heille c'est facile à faire, tu fais une lettre type avec des espaces fill-in the blanks et le tour est joué.

Ça prend même pas 30 secondes à remplir.

Faut pas trop en demander! Rolling Eyes
Effectivement info contacte. M. X est en renouvellement tout est sous contrôle,  delais du au covid, m.x est en regle bonne journée
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeVen 22 Mai 2020 - 11:08

Et oui je suis dans le même cas que toi Reaper

Le 29 mai mon PPA sera expiré. Moi j'ai été sur leur site (GRC) et j'ai pue avoir un confirmation

que tout été fait.

https://www.extreme-precision.com/t83925-renouvellement-de-mon-ppa
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeVen 22 Mai 2020 - 11:26

Je viens de téléphoné a  Miramichi et ils n'ont dit que ma carte a été émise hier et que

je devrais la recevoir dans 5 a7 jours.  Ca va être un beau cadeaux de fête .


Dernière édition par Alain1963 le Mer 27 Mai 2020 - 10:35, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeVen 22 Mai 2020 - 12:08

C’est vraiment une belle date pour un anniversaire le 29 mai. Ça l’air que c’est du ben bon monde qui sont né ce jour là Wink
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeVen 22 Mai 2020 - 12:17

DT741 a écrit:
C’est vraiment une belle date pour un anniversaire le 29 mai. Ça l’air que c’est du ben bon monde qui sont né ce jour là Wink

Ben oui c'est du bon monde.

C'est tu ta fête toi aussi ?????
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeVen 22 Mai 2020 - 12:45

envoyer un courriel hier et réponse ce matin que la machine a carte a recommencer la semaine passer donc devrais recevoir la mienne sous peut !! Ché-pas
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeVen 22 Mai 2020 - 13:10

Alain1963 a écrit:
DT741 a écrit:
C’est vraiment une belle date pour un anniversaire le 29 mai. Ça l’air que c’est du ben bon monde qui sont né ce jour là Wink

Ben oui c'est du bon monde.

C'est tu ta fête toi aussi ?????

Wep :P
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeVen 22 Mai 2020 - 14:01

Ils devraient sérieusement envisagé a engagé le double d'effectif
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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitimeSam 23 Mai 2020 - 13:29

J'ai envoyé ma demande de renouvellement début janvier par la poste.  J'ai appris par la suite que le traitement était plus rapide par internet mais il était trop tard pour moi.

Mon permis expirait mi-avril.

Quand j'ai parlé à une dame de Miramichi, elle m'a référé au poste téléphonique 7005 pour avoir des détails.  Donc une nouvelle dame m'a dit que j'étais rendu à l'enquête et qu'elle ne pouvait vraiment pas me dire approximativement quand je serai enquêté.  Cette même dame, sur un ton extrêmement sévère, voir bête, m'a dis que l'extension de 6 moins n'était que pour POSSÉDER mes armes et que je n'avais aucunement le droit de les utiliser, que ce soit au Club de tir ou à la chasse.

Cette semaine, j'ai essayé de téléphoner 3 fois au même endroit (poste 7005) et ça disait qu'il y avait trop de personne en ligne, et ça raccrochait automatique.

Voilà ma petite expérience de ce système pourri...à suivre!

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MessageSujet: Re: Renouvellement et temps douteux   Renouvellement et temps douteux Icon_minitime

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