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 AT et Cession

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Mister_K
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MessageSujet: AT et Cession   AT et Cession Icon_minitimeSam 11 Déc 2021 - 8:47

Question possiblement niaiseuse...

Est-ce qu'une confirmation de cession est considérée valide comme AT? Ou dois-je demander une AT a la SQ/GRC pour aller récupérer mon arme?

Merci
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gunguru
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gunguru


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MessageSujet: Re: AT et Cession   AT et Cession Icon_minitimeSam 11 Déc 2021 - 9:02

Non et non.

L'avis de cession n'est pas une AT. L'at est partie intégrante de ton PPAR.

Donc non tu n'as pas à demander une at, c'est inclus a ton ppar.

Ton avis de cession fait office d'enregistrement le temps d'aller récupérer ton arme. Mais tu dois attendre par la suite le vrai enregistrement (ce qui est idiot car c'est exactement les mêmes informations sur les deux papiers)

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Mister_K
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MessageSujet: Re: AT et Cession   AT et Cession Icon_minitimeSam 11 Déc 2021 - 9:35

gunguru a écrit:
Non et non.

L'avis de cession n'est pas une AT.  L'at est partie intégrante de ton PPAR.  

Donc non tu n'as pas à demander une at, c'est inclus a ton ppar.

Ton avis de cession fait office d'enregistrement le temps d'aller récupérer ton arme.  Mais tu dois attendre par la suite le vrai enregistrement (ce qui est idiot car c'est exactement les mêmes informations sur les deux papiers)

Bref, je peux aller récupérer l'arme... Mais je dois attendre l'enregistrement avant d'aller au club avec si je comprends bien.

Genre du vendeur à chez moi sans plus avec la cession.
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gunguru
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gunguru


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MessageSujet: Re: AT et Cession   AT et Cession Icon_minitimeSam 11 Déc 2021 - 9:45

Exactement

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DanRR
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MessageSujet: Re: AT et Cession   AT et Cession Icon_minitimeSam 11 Déc 2021 - 11:20

Dans une vente, seul le vendeur doit obtenir une AT pour disons, aller de chez lui au bureau de poste ou livrer l'arme chez toi.
L'arme, bien qu'en possession du vendeur, ne lui appartient plus.
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Blou32
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MessageSujet: Re: AT et Cession   AT et Cession Icon_minitimeDim 12 Déc 2021 - 19:39

gunguru a écrit:
(ce qui est idiot car c'est exactement les mêmes informations sur les deux papiers)

ouais mais le vrai la feuille est jaune!!! LOL!!! La vérité est dans la couleur de la feuille!!!
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foudetir
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MessageSujet: Re: AT et Cession   AT et Cession Icon_minitimeDim 12 Déc 2021 - 20:47

gunguru a écrit:
Non et non.

L'avis de cession n'est pas une AT.  L'at est partie intégrante de ton PPAR.  

Donc non tu n'as pas à demander une at, c'est inclus a ton ppar.

Ton avis de cession fait office d'enregistrement le temps d'aller récupérer ton arme.  Mais tu dois attendre par la suite le vrai enregistrement (ce qui est idiot car c'est exactement les mêmes informations sur les deux papiers)

Oui ,je dirais qu'il y aurait place a amélioration sur ce phénomene ,je crois qu'ils ne voient pas eux meme l,erreur dans tout ca ou que c'est vraiement un fuck volontaire
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