Échange de pistolet

Je me pose cette question, si quelqu'un achète une arme, il termine sa cession, il attend son papier pour le transporter au club, durant l'attente ( interminable ) le type a la chance d'échanger son arme pour une autre qui lui convient mieux, ma question : sans avoir reçu le papier d'enregistrement, est-ce qu'il peut procéder a cet échange? On parle pistolet.

Réponse courte: non.

Réponse longue: noooonnnn.





Sérieusement, non, car tu ne deviens légalement propriétaire de l'arme qu'une fois la cession complétée par le CFO (SQ- avis de cession & GRC -Certificat d'enregistrement). C'est là que sera emis le # de certificat et que le transfert est effectué. Donc, tant que tu n'as pas l'avis de cession/enregistrement, tu n'es pas légalement propriétaire de l'arme, et de par le fait meme, tu ne peux pas vendre/inititier la cession de quelque chose qui ne t'appartient pas.

Oki merci, vu que la cession avait été accepté et en attente du papier émit at la SQ je croyais que l'arme était enregistré à mon nom, merci pour l'info.

La cession avec Miramichi est seulement la première étape, ils ne font que s'assurer des identités et des informations de l'arme.  L'enquête est confiée au CFO provincial, c'est eux qui s'assurent du respect de tout le dossier et qui s'assurent que ca va être inutilement long et désagréable.

Mais non, l'arme est enregistrée seulement a la fin, et c'est logique. Si l'enquête demontre un problème, l'arme doit demeurer au vendeur.

Oui très logique, merci pour l'info.

J'adore ce tableau Gunguru ))

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