munition au USA

Bonjour

Je suis aller au USA en fin de semaine passé ( 3 jours ) , je suis aller chez dick's sporting goods plattsburgh, j'ai été surpris de voir les cartouches de fusil dans les allé , a porté de tous. Je me suis laissé tenté , quand j'ai vu les boîtes de calibre 20 remington target load a 3.98 $ chaque , j'en ai acheter 4 boîtes. Je n'ai pas osé les déclarer au douanes pour ne pas avoir de problèmes , ma question: ai-je droit d'acheter des munition au states et les apporter au Canada ?? une chance je n'ai pas été fouillé

je crois pas quil y a de problem un american a droit damener 1000 balles pour un concour alors ta ton permis er resident en plus va voir sur le site de la grc jai vue quelle que chose la dessus jsutement au plaisir

Bon, le problème n'est pas de notre côté. Aucune loi n'empêche l'IMPORTATION des munitions en autant qu'elles respectent notre législation

Pas de munition explosives ou incendiaires
Pas de fléchettes

Également, certaines munitions ne sont pas approuvés par Resources Canada, mais je crois que c'est appliqué sur la revente.

Le problème est que c'est les USA qui interdit l'EXPORTATION à moins d'avoir un permis bien sur. Cela s'applique non seulement sur les munitions mais sur les boulets, amorces, étuis, pièces d'armes, lunette de visée et j'en passe.

Alors si tu te fais prendre par un contrôle de Homeland Security avant de traverser, c'est direct en prison aux USA et un tas d'emmerdes très sérieuses. Bon, j'ai pas à faire la morale à personne et ça sert à rien de vouloir critiquer et contester leur décision mais c'est la vie. Faites vous pas pogner.

Drew222 a écrit:

je crois pas quil y a de problem un american a droit damener 1000 balles pour un concour alors ta ton permis er resident en plus va voir sur le site de la grc jai vue quelle que chose la dessus jsutement au plaisir

Oui, avec le Form 6 d'exportation temporaire pour les étrangers, tu peux ramener des munitions pour usage personnel mais pas autre chose.

Mais sinon, ne compare pas des pommes avec des oranges. Les lois Canadiennes sont différentes des lois Américaines.

je savais pas les americain aimais pas sa c bon a savoir

Merci pour les réponses , jamais j'aurais pensé que c'étais au USA que j'aurais pu avoir des problèmes , ils ne contrôle rien lors de l'achat , je ne sais pas si c'est pareil pour les armes, mais de toute façon je savais que j'aurais eu de gros problèmes avec une arme , mais des pièces d'armes là je suis surpris.

Quelqu'un m'avais dit que je pouvais traversé max. 200 balles pour usage personnel ...

je ne recommencerai plus ...

De plus, les munitions pour armes de poings à bout creux sont interdite pour l'importation par les particuliers, seuls les "forces de l'ordre" peuvent les importer. Par contre, n'importe qui peux les utiliser, mais pas les importer. Encore plus weird, prenont l'exemple du 357 mag, on ne peut pas importer de JHP pour mettre dans un révolver, mais si c'est pour utiliser dans une carabine pour la chasse, là c'est correct...

ils ton pas demander de carte aux US quand tas acheter les munitions ?????

gunguru a écrit:

De plus, les munitions pour armes de poings à bout creux sont interdite pour l'importation par les particuliers, seuls les "forces de l'ordre" peuvent les importer. Par contre, n'importe qui peux les utiliser, mais pas les importer. Encore plus weird, prenont l'exemple du 357 mag, on ne peut pas importer de JHP pour mettre dans un révolver, mais si c'est pour utiliser dans une carabine pour la chasse, là c'est correct...

Qui t'a dit ça?

Voici la vrai loi :

Munitions
Vous pouvez importer des munitions et des composantes de rechargement autorisées à des fins sportives ou en vue de concours pour votre usage personnel.

Les quantités qui peuvent être importées pour votre usage personnel et non pour la vente sans avoir besoin d'une licence d'importation d'explosifs de Ressources naturelles Canada (RNCan) comprennent :

•les munitions d'armes de petit calibre à des fins sportives, jusqu'à concurrence de 5 000 unités;
•des amorces, jusqu'à concurrence de 5 000 unités;
•des douilles vides amorcées, jusqu'à concurrence de 5 000 unités;
•de la poudre propulsive, de la poudre sans fumée dans des conteneurs ne dépassant pas 4 kilos et de la poudre noire dans des conteneurs ne dépassant pas 500 grammes, jusqu'à un maximum total combiné de 8 kilos (17,66 livres).
Vous devez consulter la Division de la réglementation des explosifs de RNCan afin de déterminer si les munitions que vous désirez importer sont autorisées et approuvées à l'importation et si elles peuvent être utilisées au Canada. Il est à noter que les balles traçantes, les cartouches à balles perforantes et d'autres cartouches militaires semblables sont prohibées en vertu de la loi canadienne.

Dans ces limites, les non-résidents peuvent importer en franchise de droits 200 balles pour la chasse ou jusqu'à 1 500 balles en franchise de droits aux fins d'un concours reconnu.

Vous pouvez prendre des dispositions afin d'importer des quantités supérieures à celles ci-dessus par l'entremise d'une association, d'un comité ou d'une fédération de tir au Canada, pour des entraînements d'équipe et la compétition lors de concours. Si vous désirez des renseignements sur les permis d'importation de quantités de munitions dépassant celles mentionnées ci-dessus ou aux fins de la vente, vous devez communiquer avec :

Division de la réglementation des explosifs
Ressources naturelles Canada
1431, chemin Merivale
Ottawa ON K2E 1B9

Téléphone : 613-948-5200
Télécopieur : 613-948-5195
Courriel : canmet-dre@rncan.gc.ca

Pour la source veuillez voir ce lien.

http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/pub/bsf5044-fra.html#P012

En passant Il y a 2 ans nous avons acheter des balle de 22 magnum soit env iron 200 et nous avons montrer la facture et tout est correct donc je ne voit pas qu'est-ce qui serait illégal dans ce que tu as fais.

Merci pour l'info Kid, mais tu persites à vouloir ignorer la législation du pays dont tu exportes les munitions.

L'EXPORTATION de munitions achetées aux USA est INTERDITE. Si tu te fait prendre avant de traverser la frontière, tu auras de très gros problèmes.

Ou différement dit.

Tu peux les importer (entrer au Canada), mais pas les exporter (sortir des USA).

C'est la loi US qui interdit l'exportation de munitions et armes à l'extérieur de leur territoire. C'est pas les douaniers canadiens qui pourraient causer probleme, mais bien les "homeland Security Officer" américains, et eux, c'est pas un tape sur les doigts qu'ils vont te donner...

Donc la loi canadienne est utile, à condition que tu arrive d'un autre pays que les USA. Ou sinon, tu dois obtenir un permis d'exportation auprès des autorités américaines.

donne nous dont un site ou quelque chose pour verifier les fait de la législation des USA

Antoine a écrit:

gunguru a écrit:

De plus, les munitions pour armes de poings à bout creux sont interdite pour l'importation par les particuliers, seuls les "forces de l'ordre" peuvent les importer. Par contre, n'importe qui peux les utiliser, mais pas les importer. Encore plus weird, prenont l'exemple du 357 mag, on ne peut pas importer de JHP pour mettre dans un révolver, mais si c'est pour utiliser dans une carabine pour la chasse, là c'est correct...

Qui t'a dit ça?

Plusieurs sources différentes auprès desquelles ils faut recouper l'info, mais c'est pas jeune...

- Responsable de l'approvisionnement d'un service de police.
- Discussion avec des vendeurs / armuriers
- Cours CCSMAFAR suivi en juin dernier (le moniteur disais l'utilisation, mais l'examen disait bien l'importation)

Donc, en bref, on ne peut pas importer de munition pour armes de poing HP si on prévoit les utiliser dans une arme de point, sinon c'est correct.

stupide... oui.

Drew222 a écrit:

donne nous dont un site ou quelque chose pour verifier les fait de la législation des USA

Je ne sais pas si ca me tente, je réagi mal au ordres...

Mais clince, chu un bon gars, faque...

http://www.rcmp-grc.gc.ca/cfp-pcaf/fs-fd/import-importer-fra.htm

Citation :

Par exemple, en vertu de la loi américaine, vous devez détenir une licence d'exportation pour toute exportation permanente d'armes à feu, de munitions et de certaines pièces d'armes à feu. Les autorités américaines ne délivreront pas de licence d'exportation à moins d'avoir la preuve que le Canada permettra l'importation de ces biens. Un certificat international d'importation (CII) délivré par le MAECI constituera la preuve nécessaire. Il n'y a pas de frais à payer pour un CII.

Pour faire une demande de CII, vous devez communiquer avec le MAECI au (613) 996-2387 ou au 1-800-267-8376 ou envoyer votre demande par télécopieur au (613 996-9933. Veuillez prévoir jusqu'à trois semaines pour le traitement de votre demande de CII.

Lorsque vous recevez votre CII, vous devez envoyer l'original à l'entreprise ou au particulier qui s'occupe de l'exportation afin que le certificat soit joint à la demande de licence d'exportation.

Vous devrez décider avec l'exportateur qui de vous se chargera d'obtenir les autorisations requises auprès des pays par lesquels l'arme à feu pourrait passer en transit.

Mais à l'avenir, un peu plus de politesse sera apprécié...

Citation :

Exporting Firearms from the US
Firearms must be exported from the United States via a licensed exporter located within the USA. Depending on the country you live in, there may be restrictions on the types of items that can be imported. For example, it is virtually impossible to send a handgun to Japan. You must contact the licensed exporter directly for further information regarding the export process.

merci mon gars je vais alors voir sa

N'empêche qu' ils m'ont vendu 4 boîtes de balle sans me demander quoi que ce soit, aucun permis , cartes ou autres. J'ai même demander au vendeur de la section chasse et pêche la bas et personne ne savait rien. AAAHHH c'est américain ! drôle de mentalité des fois .

Je téléphone au consulat américain pour éclaircir le tout mais j'ai bien peur que tu as raison Antoine .

les americain save meme pas il est ou le canada alors faut pas trop en demander loll

Mais une chose comment les policiers la-bas peuvent t'intercepter pour cela si tu n'est pas en train de traverser la douane donc ils n'ont aucune preuves qu'il y a exportation ??? car nous sommes toujours en territoire américain à ce moment.

ouin je me suis deja fait arreter pour exces vitesse pis il mon pa fouilller fac je serais pas vraiment nerveux et au pire tu dis I DIDNT KNOW OFFICER DO YOU WANT THEM

kid a écrit:

Mais une chose comment les policiers la-bas peuvent t'intercepter pour cela si tu n'est pas en train de traverser la douane donc ils n'ont aucune preuves qu'il y a exportation ??? car nous sommes toujours en territoire américain à ce moment.

Si Homeland Security est posté juste avant la guérite de la frontière du Canada, c'est que tu as forcément l'intention de vouloir la traverser.

Ils sont a peu près avec le magasin Dutyfree...

Rien n'empèche d'acheter les munitions au US. L'achat n'est pas réglementé, c'est l'exportation qui cause probleme, donc de vouloir faire passer la frontière à des munitions.

Mais le home land c'est quoi au juste ??? une patrouille spécialement pour les frontière ?

Le département de la sécurité intérieure ?

Je vais aux usa a toutes les semaines et même 2 fois par semaine et je les ai jamais vu ! et je passe beaucoup de temps de l'autre côté !