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 Personne décède arme

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MessageSujet: Personne décède arme   Personne décède arme Icon_minitimeSam 13 Mai 2023 - 2:37

Bonjour j’aimerais avoir de l’information svp mon oncle est mort depuis quelque temps et il avait 4 carabine 3 non enregistré est 1 enregistré , ma tante a pas de permis d’arme , je voudrais savoir c’est quoi la procédure quel peux faire svp

Exemple quel voudrais sois mais vendre ou donner comment ont fait svp

Il faut penser que une est enregistré est l’es autre non

Merci
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MessageSujet: Re: Personne décède arme   Personne décède arme Icon_minitimeSam 13 Mai 2023 - 5:56

Techniquement ça reviens à l’éxécuteur testamentaire qui par son métier à l’autorisation de dealer avec ça sans permis. C’est à lui que va revenir la tâche de les remettre à la personne qui en hérite ou de les vendre sur demande de la veuve.

As-tu un PPA ? Aime tu les guns ? Appelle ta tante et demande lui si tu pourrais les avoir si elle t’intéressent bien sûr
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MessageSujet: Re: Personne décède arme   Personne décède arme Icon_minitimeSam 13 Mai 2023 - 6:28

elle va etre obligé de les cedé a un membre de la famille ou une personne quelle connais qui as un PPA , sinon ils vont lui confisqué.

de plus ca prend un PPA pour enregistré une arme donc ceux qui en prendront possession vont etre obligé de les enregistré a leur nom.

si tu as un PPA mets les a ton nom va faloir que tu enregistre a ton mon tu y echaperas pas , cest la loi du siaf malheureusement, heritage des liberaux!
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MessageSujet: Re: Personne décède arme   Personne décède arme Icon_minitimeSam 13 Mai 2023 - 7:56

Oncle will trop expéditif...

et il ne faut pas répendre le mot que si elle n'a pas pa de PPA elle va se les faire saisir. Maleureuesement les armes ont été tellement démoniser que les gens veulent sans débarrasser. C'était la même chose pour ma mere avec les armes de mon père. Fallais que les armes partent avant que mon père soit enterré. Pas pcq elle a peur des armes mais par peur de se retrouver en prison pcq connait pas ca et pas de PPA

Va vérifier qu'elles sont bien barrées et dit lui pas de panique.

Légalement

L'executeur testamentaire a tous le temps necessaire de se départir des armes sans avoir de PPA. prendre les armes et les donner trop rapidement pourrait même être un act d'acceptation de l'héritage et si l'héritage est negatif ou problèmatique (famille en chicane) ca peux devenir problème.

Maintenant il y a plusieurs solution mais si il n'y a pas de chicane les armes non siafer pourrait changer de main rapidement.

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MessageSujet: Re: Personne décède arme   Personne décède arme Icon_minitimeSam 13 Mai 2023 - 8:57

si tu peux les ramasser, tu les gardes si tu les aimes sinon mets des photos ici et on va t'aider à leur mettre un prix de vente.
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MessageSujet: Re: Personne décède arme   Personne décède arme Icon_minitimeSam 13 Mai 2023 - 23:17

Moi de ce que je sais la femme du défunt a une année pour vendre les armes ou de prendre le permis et les garder.

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MessageSujet: Re: Personne décède arme   Personne décède arme Icon_minitimeDim 14 Mai 2023 - 6:57

Pour le moment les armes devrait être sécurisé. Une fois les recherches testamentaires effectués et l’exécuteur connu, L’exécuteur administrera la succession incluant les armes aussi longtemps que la succession ne sera pas fermée.

https://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/armes-a-feu/executeurs-et-heritiers

https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/armes-a-feu/immatriculation-armes-a-feu/vendre-donner-se-departir/arme-a-feu-personne-decedee

En espérant que les armes ne seront pas donné à la police en aucun cas.
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MessageSujet: Re: Personne décède arme   Personne décède arme Icon_minitimeMar 16 Mai 2023 - 20:31

Au départ le Mme si elle n'a pas de ppa valide elle n'a pas le droit de les garder MAIS si elle met la gamique dans ca ,elle aurait un temps déterminé pour les vendre ou les donner ou les détruire ,sinon mais ce serait en dehors de la trac ,elle pourrait les donner (les 3 NON ENREGISTRÉES _)ou vendre a qui elle veut mais ce n'est pas légal mais a considérer que plusieurs armes longues au Qbec ne sont pas plus enregistrées que ces 3 la ,,pour celle qui est enregistrée elle pourrait etre blamer un jour de la vendre ou donner a une personne ,il faudrait que pour celle ci elle la vende a un possesseur de PPA valide et déclarer au siaf a qui elle l'a vendue avec la description de l,acheteur ainsi que le no de PPA de cet acheteur ,au fait il n'y en a seulement qu'une qui cause un ptit probleme mais facilement a éliminer en la déclarant
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MessageSujet: Re: Personne décède arme   Personne décède arme Icon_minitimeMar 16 Mai 2023 - 22:00

foudetir a écrit:
Au départ le Mme si elle n'a pas de ppa valide elle n'a pas le droit de les garder MAIS si elle met la gamique dans ca ,elle aurait un temps déterminé pour les vendre ou les donner ou les détruire ,sinon mais ce serait en dehors de la trac ,elle pourrait les donner (les 3 NON ENREGISTRÉES _)ou vendre a qui elle veut mais ce n'est pas légal mais a considérer que plusieurs armes longues au Qbec ne sont pas plus enregistrées que ces 3 la ,,pour celle qui est enregistrée elle pourrait etre blamer un jour de la vendre ou donner a une personne ,il faudrait que pour celle ci elle la vende a un possesseur de PPA valide et déclarer au siaf a qui elle l'a vendue avec la description de l,acheteur ainsi que le no de PPA de cet acheteur ,au fait il n'y en a seulement qu'une qui cause un ptit probleme mais facilement a éliminer en la déclarant


Non! Elle a le droit de les garder une année entière et de passé son ppa si elle en as pas.

Ensuite si elle a pas de ppa elle doit les vendre. Je le sais j'ai même demander de l'aide pour les prix ici sur le forum.
Car elle lui restait un mois pour les vendre.
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MessageSujet: Re: Personne décède arme   Personne décède arme Icon_minitimeMar 16 Mai 2023 - 23:01

Dret ca que je dit ,si elle n'a pas de PPA elle peut faire son PPA et elle pourra les garder ,si elle veut pas avoir son PPA elle a un temps déterminé pour s'en départir 
J'ai eu une chose semblable il y a 6 ou 7 ans ,mon plus grand partner de chasse est décédé et elle ,ELLE AVAIT SON ppa POUR ARMES LONGUES ,elle a pu les garder parcontre elle avait un temps déterminé pour se départir des courtes et elle ne savait pas comment faire pour avoir le temps de les vendre car son temps étais déterminé,elle m'a donc demandé de SUPPOSÉMENT  es acheter ,on a fait le transfert a mon nom et moi j'ai eu tout le temps pour les vendre car si elle les gardaient et que le tem ps étais écoulé eh bien ils venaient les chercher pour destruction,,un coup vendues ces armes courtes je lui envoyais un cheque pour chaque armes et tout le monde étais heureux
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MessageSujet: Re: Personne décède arme   Personne décède arme Icon_minitimeJeu 25 Mai 2023 - 13:54

Ok je veux pas être poche mais certaines réponses partent en vrille un peu, désolé les gars. J'ai personnellement parlé avec des gens du SIAF et au contrôleur des armes à feu pour des situations similaires.

- La première chose il faut connaître l'exécuteur testamentaire, généralement un proche. Cette personne aura les privilèges du défunt pour ce qui est de la possession des armes, peu importe la catégorie.
- Dans le cas où l'exécuteur n'a pas de PPA / PPAR, elle a un délais raisonnable pour obtenir un PPA ou céder les armes. Ill n'y a pas de période fixée car dans certains cas la vente peut être rapide et dans d'autres ça peut être long. De plus l'obtention d'un PPA peu prendre un certain temps.
- Pour le transfert au SIAF, c'est assez simple, la personne qui exécute le testament fait une demande de transfert comme si c'était le défunt. Il est cependant possible qu'on vous demande des pièces justificatives, ce qui est normale pour s'assurer que vous ayez le droit de procéder au transfert.
- Pour les armes pas enregistrées, ou bien l'exécuteur les enregistre puis procède à la vente / transfert ou bien s'ils sont vendus / transférés immédiatement, l'acquéreur les enregistre. L'idée c'est que l'exécuteur ne soit pas pris en possession d'armes pas enregistrées car il se fait saisir et mis à l'amende.

Donc au final, la personne qui est exécuteur est en charge de l'arsenal le temps que le testament soit lu et après il les garde ou en dispose selon les volontés du défunt. S'il n'a pas de PPA pas de stress, cependant il faut s'assurer que tout est bien entreposé, des fois il peu y avoir des surprises.
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alca
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MessageSujet: Re: Personne décède arme   Personne décède arme Icon_minitimeJeu 1 Juin 2023 - 19:57

Ça fait drôle, arme a feu et "" Exécuteur "" testamentaire Wink)) Une petite blague.
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MessageSujet: Re: Personne décède arme   Personne décède arme Icon_minitimeJeu 1 Juin 2023 - 22:00

alca a écrit:
Ça fait drôle, arme a feu et "" Exécuteur "" testamentaire Wink)) Une petite blague.

C'est certain que ca s'astine moins devant le notaire lol! lol! lol!
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