Invasion de domicile

Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 8:58

BoomSticK a écrit:: En passant si vous ne barrer pas vos porte , l' intrus ne peux pas être condamné pour entrée par infraction.

Et tu sors ça de ou? Encore une belle élucubration de ton cru ou tu as quelques chose de solide pour Backer ton affirmation?

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Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 9:00

gunguru a écrit:

BoomSticK a écrit:: En passant si vous ne barrer pas vos porte , l' intrus ne peux pas être condamné pour entrée par infraction.

Et tu sors ça de ou? Encore une belle élucubration de ton cru ou tu as quelques chose de solide pour Backer ton affirmation?

haha expérience vécu.

Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 9:18

Même si la porte n'est pas barrée ça reste une violation de domicile et c'est une infraction criminel .

Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 9:24

Le terme par effraction a une signification très large. Briser une vitre pour entrer est une forme d’effraction, mais le fait de simplement ouvrir une porte non verrouillée (ou même d’utiliser une clé) l'est aussi. En effet, le simple fait de s’être introduit dans l'endroit par une ouverture sans excuse légitime peut être considéré comme une introduction par effraction, même si l'ouverture n'a pas été forcée ou brisée.

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Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 9:26

Maximus a écrit:: Même si la porte n'est pas barrée ça reste une violation de domicile et c'est une infraction criminel .

ouin mais le problème que le petit voyou se trouve une raison légitime pour savoir retrouver la.

cas vecu.

Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 11:27

BoomSticK a écrit:

Maximus a écrit:: Même si la porte n'est pas barrée ça reste une violation de domicile et c'est une infraction criminel .

ouin mais le problème que le petit voyou se trouve une raison légitime pour savoir retrouver la.

cas vecu.

Il n'y as aucune raison légitime pour se trouver à l'intérieur d'un domicile sans le consentement du propriétaire ou des occupants.
Ce n'est pas un cas vécu,c'est la loi.

Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 11:38

hey ben tu te trompe.

Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 11:40

Quelle a été son excuse légitime?

Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 11:41

Prouve le... au lieu de juste parler pour rien dire comme tu le fais si bien.

Vas y, montre nous des jurisprudence, des articles de lois, quelques chose de plus tangible que du vent...

1clickdown a écrit:: Quelle a été son excuse légitime?

Son? A l'entendre, je serais tenté de dire TON... Rolling Eyes

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Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 12:05

je ne peux pas parler de mon cas precis, mais

""""le simple fait de s’être introduit dans l'endroit par une ouverture sans excuse légitime peut être considéré comme une introduction par effraction''''

J' imagine il y a des raison pourquoi c' est spécifier, et je peux dire qu ' il y en a des raisons.

Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 12:09

BoomSticK a écrit:: je ne peux pas parler de mon cas precis,

Oui, je comprends. J'étais seulement curieux de "l'excuse légitime" donnée.

Je me suis toujours demandé si: "Bonjour, je suis l'amant de ta femme" était une excuse légitime Mr Green

Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 12:24

T'en rates pas une 1cd Mr Green

Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 12:27

1clickdown a écrit:

BoomSticK a écrit:: je ne peux pas parler de mon cas precis,

Oui, je comprends. J'étais seulement curieux de "l'excuse légitime" donnée.

Je me suis toujours demandé si: "Bonjour, je suis l'amant de ta femme" était une excuse légitime Mr Green

Non, mais lui aura une excuse légitime pour introduire son pied dans ton cul... geek

Ah, et oubliez ca de dire que vous avez foutu la belle mere à la porte car elle n'avait pas d'excuse légitime, ca ne fonctionne pas.

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Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 12:30

gunguru a écrit:: Non, mais lui aura une excuse légitime pour introduire son pied dans ton cul...

...Est-ce introduire par effraction ça? Hihi

Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 12:33

Pour sûr que ça compterait pour une fraction de l'infraction de l'effraction étonné

Ha pis, d'la marde Hihi

Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 12:40

C'est vrai qu'introduire son pied dans son cul, c'est introduire en forçant l'entrée...Donc, c'est entrer par effraction...mais j'ai une excuse légitime Hihi

ça compte-tu? Mr Green

Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 12:40

Peu importe, après ca, tu es dans la merde...

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Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 12:57

vous êtes en feu les boys lol!

Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 13:07

On pourrait même inscrire le tout dans les annales Hihi

Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 13:08

Je sais pas si ça en ferait une victime colorectale heu...colattérale Mr Green

Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 13:11

Mais cette affaire là ce réglerait comme un pet...

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Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 13:13

BoomSticK a écrit:: hey ben tu te trompe.

Ben oui toé !! Non!

Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 13:35

Popymoy a écrit:: Je sais pas si ça en ferait une victime colorectale heu...colattérale

J'te gage un brun que tu es dans la marde après ça....

Hihi

Bleu9mm

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Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 15:00

Bleu9mm a écrit:

Popymoy a écrit:: Je sais pas si ça en ferait une victime colorectale heu...colattérale

J'te gage un brun que tu es dans la marde après ça....

Hihi

Bleu9mm

Tu pense à un certain " Legendre " ou quoi ???........... big smile

Sujet: Re: Invasion de domicile Dim 15 Mar 2015 - 15:19

C'est sur que si tu fais sa, tu l'a dans l'cul!

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