question lors de vente

bonjour

comment vs faites pour faire le transfer avec le vendeur si les 2 travail de 8 a 5 et qu'a miramichi ca ferme a 5h,est- ce que la fin de sem c'est possible de faire le transfer!

Vous n'avez pas besoin d'être ensemble pour téléphoner. Le vendeur téléphone, donnes l'info sur lui, l'arme vendue et l'acheteur. Ils vont te donne un numéro de référence que tu transmets à ton acheteur qui lui téléphone par la suite et donne ce numéro et termine le transfert. Vous attendez de recevoir les papiers qui confirment la transaction et il prend possession de l'arme.

Cela ne prend que quelques minutes. Tu peux très bien téléphoner pendant ta pause

merci de l'info ca m,arrange bien
!

ca va etre moi l,acheteur haha alors quel sorte d'info va falloir que je donne aux vendeur sur moi,adresse, et numero de permis kek chose comme ca! merci encore

Salut,

Si t'es l'acheteur, le vendeur a juste besoin de ton nom et ton numéro de permis.

Pas besoin d'attendre les papiers avant de prendre possession de l'arme. Mais l'arme ne peut pas être utilisé tant que l'acheteur n'a pas recu le papier qui dit que l'arme a changer de propriétaire.

Tu vas recevoir le papier après quelques jours, et le certificat de l'arme 2 semaines environ après la transaction.

MescaBug a écrit:

Salut,

Si t'es l'acheteur, le vendeur a juste besoin de ton nom et ton numéro de permis.

Pas besoin d'attendre les papiers avant de prendre possession de l'arme. Mais l'arme ne peut pas être utilisé tant que l'acheteur n'a pas recu le papier qui dit que l'arme a changer de propriétaire.

Tu vas recevoir le papier après quelques jours, et le certificat de l'arme 2 semaines environ après la transaction.

exactement, pour une arme NON restreinte, pas besoin dattendre les papiers, tu en prends possession tout de suite, et moi jme suis fais dire que je pouvais meme lutiliser a l'instant meme, car au telephone elle m'a donné un # de référence pour la transaction afin de prouver que jen était propriétaire...et ca pour les 4 dernieres armes que jai mis a mon nom....jespere chu pas dans lchamps la?

restreint c'est toute autre histoire

Pour ce qui est de l'utiliser tout de suite, c'est a tes risques. Tu dois avoir les papiers d'enregistrement de tes armes avec toi lors de l'utilisation. On est d'accord que la plupart des clubs de tir (officier de tir) ne vérifie pas....

Mais si tu tombes sur un vérificateur (policier, garde-chasse, whatever..), tu peux etre dans la marde sans aucun papiers. Ils vont t'embarquer, appeler Miramichi, confisquer tes armes en attendant la réponse... Pas sur ca te tente!

Et si jamais y'arrive un accident avec l'arme, la ca va pas ben.. Sérieusement, vaut mieux pas prendre de chance. C'est quoi attendre quelques jours pour avoir la conscience tranquille?

C'est comme conduire pas de permis. Tu peux, mais si tu te fais pogner ou fais un accident, y vont te donner une amende, pis ca va niaiser pendant une demi-heure. En ayant tout nos papiers, on facilite le travail de tout le monde.

Pas du tout. Le vendeur te donne les enregistrements avec l'arme. Il n'en aura plus besoin de toute façon. Le temps de recevoir les enregistrement à ton nom, c'est comme s'il t'avait prêté son arme.
Si tu as le droit d'en prendre possession tout de suite, tu peux l'utiliser tout de suite.

C'est ton choix si tu décides de faire ca. Moi, j'ai appris a pas trusté le monde que je connais pas dans la vie. Je déchire le papier quand je vends une arme, c'est à l'acheteur à s'organiser avec ses affaires. J'ai fait les démarches pour avoir mes papiers, ben que l'acheteur fasse de meme.

T'as raison quand tu dis que tu peux prendre le papier du vendeur, mais personnelement, je préfère attendre que tout soit en règle.

je respecte ton raisonnement, c'est ton choix d'attendre, mais dire une phrase comme:

tu peux etre dans la marde sans aucun papiers. Ils vont t'embarquer, appeler Miramichi, confisquer tes armes en attendant la réponse...

ca je trouve que c'est faire des peurs au monde, c'est de la désinformation la plus totale la...voyons donc, ya assez de loi sans qu'on commence a n'inventer!

Désolé mon cher, mais un agent (garde chasse, policier) a certains droits si tu n'es pas en mesure des présenter tes papiers lors d'une vérification.

Désinformation? Tu ferais quoi en tant que garde chasse si tu vois quelqu'un avec un 12 chargé a bloc en train de tirer dans un pit de sable? Ahhhhh pas de trouble mon homme, amuse toé, icitte on s'en tab.... des papiers!! Ah ok c'est le gun a ton voisin... ok bye!!

Citation :

ca je trouve que c'est faire des peurs au monde, c'est de la désinformation la plus totale la

Calvaire... Je fais peur au monde en recommandant de svp faire attention et amener vos papiers avec vous pour vous éviter du trouble inutile? Je comprends pourquoi les politiciens sont après les propriétaires d'armes.... On chiale, on chiale, mais on se ca***** ben de toute finalement...

J'ai appris à marcher droite dans vie.. C'est peut-etre kétaine, mais ca m'a éviter ben du trouble. Désolé si ca t'offense.

on parle pas d'une arme nowhere ramassé dans lcabanon du voisin la...c'est une arme a ton nom...que tu as fais les procédures comme dit si haut, t'as un # de confirmation qui te dis que la transaction est faite, tu as ton PPA valide sur toi, et si yé pas sur encore, bah ya juste a runner le # de série de l'arme, et le # de certificat dans le systeme...pis y va ben voir t'es en regle la...sinon ca sert a quoi qui te donne un # pour prouver que c'est a toi, si t'as pas ldroit anyway?

et pour les armes restreintes...c'est un tout autre systeme, je te laccorde...mais dans le non restreint oui faut etre en loi, mais dire qu'on peut se faire EMBARQUER.....lol, moi JEMBARQUE pas la dedans justement la....et non ca m'offence pas la, je fais juste essayer d'arreter les histoires de peur la, c'est toi qui a l'air offensé dans ton post a sacrer looool, prend une snif d'air ca va passer mon chum la, ya personne sul nerf icitte la

serieusement c'est la 1ere fois que j'entend parler qu'il faut avoir les papier sur soi,ont faient 25-30 sortie aux canard et jamais vu personne dire qu'ils avaient leurs papier sur eux,mais tu as peut-etre raison ,j'ostine personne car justement c'etais pour avoir de l,info que j'ai ecris le post.

a+

marky a écrit:

serieusement c'est la 1ere fois que j'entend parler qu'il faut avoir les papier sur soi,ont faient 25-30 sortie aux canard et jamais vu personne dire qu'ils avaient leurs papier sur eux,mais tu as peut-etre raison ,j'ostine personne car justement c'etais pour avoir de l,info que j'ai ecris le post.

a+

ouais, en théorie il faut que les papier suive l'arme, ca bien daccord, tu peux faire des photocopie la....traine pas tes originals dans swamp loool, mais de la a dire que apres une transaction...tu ne peux avoir ta nouvelle acquisition avec toi parce que t'as pas eu le papier dans la poste...faut en prendre et en laisser la, c'est a ton choix!

Moi je fais plastitifer mes papiers. Comme ca chu sur qu'il reste intacte meme si ils tombent dans swomp

squintal: chu pas fru, je trouve juste ca plate de me faire dire que je fais de la désinformation en essayant seulement de faire de la sensibilisation face aux lois des armes à feu. Tu sais comme moi que nos droits au Québec tiennent à un cheveux, aussi bien marcher droit!

MescaBug a écrit:

Moi je fais plastitifer mes papiers. Comme ca chu sur qu'il reste intacte meme si ils tombent dans swomp

squintal: chu pas fru, je trouve juste ca plate de me faire dire que je fais de la désinformation en essayant seulement de faire de la sensibilisation face aux lois des armes à feu. Tu sais comme moi que nos droits au Québec tiennent à un cheveux, aussi bien marcher droit!

ouais ouais jcomprend ton point en masse la, j'aimerais juste ca avoir l'heure juste, qu'un professionnel de la loi nous éclaire la dessus, genre un article de loi ou kek chose la, savoir a quoi s'en tenir!

je marche dans le meme sense que squintal: le no de transaction plus le l enregistrement de larme du vendeur.
de plus marky oui ca prend l enregistrement sur soit

merci!

Bonjour à tous,

Juste à titre de compléments d'information, je vous met ici une partie de texte concernant le sujet du "Topic"...

En passant, un forum c'est bien pratique pour l'échange d'informations, ensemble fessons de ce forum une bonne source d'infos pertinentes et intéressantes, avec le web (C'est une vrai mine d'or de réponses) c'est facile de trouver l'heure juste, ils faut juste prendre le temps de cherché un peut...

Voilà ce que j'ai trouvé pour nous sur le sujet en quelques secondes avec Google.
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Comment céder une arme à feu?

Cession par téléphone
Il est généralement simple de céder et d’enregistrer par téléphone une arme à feu au nom d'un nouveau propriétaire. Pour ce faire, composez le 1-800-731-4000 et choisissez l'option de cession dans le menu des services. Au moment de l'appel, veuillez vous assurer d’avoir les renseignements suivants :

votre nom au complet, votre adresse et votre numéro de permis d'armes à feu;
le nom, l'adresse et le numéro de permis d'armes à feu du nouveau propriétaire;
le numéro de certificat d'enregistrement et le numéro d'enregistrement de l'arme à feu, tel qu’indiqués sur le certificat d'enregistrement.
Le préposé à la cession du PCAF vous guidera tout au long du processus.

Le nouveau propriétaire peut prendre physiquement possession de l’arme à feu dès que le préposé à la cession du PCAF lui donne un nouveau numéro de certificat d'enregistrement. Le nouveau propriétaire recevra le nouveau certificat d'enregistrement par voie postale, quelques semaines plus tard.

Demande sur papier
Veuillez utiliser le formulaire CAFC 681 pour les armes à feu à autorisation restreinte ou prohibées, ou le formulaire CAFC 682 pour les armes à feu sans restriction. Il s'agit de formulaires composés de deux parties. Vous devez remplir une partie et le nouveau propriétaire doit remplir l'autre. Pour obtenir un formulaire, composez le 1-800-731-4000.

Source: http://www.rcmp-grc.gc.ca/cfp-pcaf/fs-fd/sell-vendre-fra.htm

CAFC 682
Demande d’enregistrement d’armes à feu sans restriction (armes d’épaule) acquises par cession
Veuillez composer le 1-800-731-4000 pour obtenir un formulaire ou pour compléter le processus de cession par téléphone.

Source: http://www.rcmp-grc.gc.ca/cfp-pcaf/form-formulaire/index-fra.htm

Picanox a écrit:

Voilà ce que j'ai trouvé pour nous sur le sujet en quelques secondes avec Google.

Merci pour l'info mais cette question a été répondu depuis un bout de temps. La question maintenant est de savoir qu'elle est la loi applicable, que les agents doivent faire respecter lorsque quelqu'un a prit possession de l'arme, mais qu'il ne possède pas les papiers encore. Et qu'arrive t'il lorsque quelqu'un se fait prendre sans papiers.

Nos avis semblent être différent sur le sujet, donc essayons de trouver une réponse officielle.

Après ca, venez me dire que c'est pas important d'avoir vos certificats d'enregistrement avec vous......

Q. Dois-je avoir mon permis et mes certificats d’enregistrement avec moi lorsque je vais chasser avec mes armes à feu?

Le Code Criminel prévoit que, si vous êtes en possession d’une arme à feu, vous devez pouvoir présenter un permis et un certificat d’enregistrement valides pour inspection par un agent de la paix. Si vous n’avez pas ces documents avec vous, l’agent de la paix peut saisir les armes à feu. Si vos armes à feu ont été saisies pour cette raison seulement et que vous pouvez produire ceux-ci pour inspection dans les quatorze jours suivant la saisie, les policiers sont tenus de vous remettre les armes à feu.

Si un agent de la paix croit qu'une infraction relative aux armes à feu, armes prohibées ou à utilisation restreinte, ou munitions est ou a été commise, il peut fouiller sans mandat toute personne, tout véhicule ou tout lieu (sauf une maison d'habitation) et saisir toute chose au sujet de laquelle il croit que ladite infraction est ou a été commise. [art. 101 du Code criminel]

Un agent de la paix peut également saisir sans mandat une arme prohibée trouvée en la possession d'une personne qui n'est pas autorisée à en posséder une, une arme à autorisation restreinte si la personne qui la détient ne peut présenter le certificat d'enregistrement ou permis en vertu duquel elle est autorisée à la détenir, ou toute arme à feu trouvée en la possession d'une personne âgée de moins de seize ans qui ne peut lui présenter le permis en vertu duquel elle peut avoir une telle arme en sa possession. [art. 102 du Code criminel]

[quote="MescaBug"]Après ca, venez me dire que c'est pas important d'avoir vos certificats d'enregistrement avec vous......


Le nouveau propriétaire peut prendre physiquement possession de l’arme à feu dès que le préposé à la cession du PCAF lui donne un nouveau numéro de certificat d'enregistrement. Le nouveau propriétaire recevra le nouveau certificat d'enregistrement par voie postale, quelques semaines plus tard.
on a le droit d'en prendre possession, mais faut les certificats, donc on a pas le droit? loooool

moi lenregistrement du vendeur, ou du moins le #, et le # de transaction, je considererais ca comme un transit sur un char qui sort du dealer la...c'est bon quelques jours le temps que tout soit en regle....se faire saisir d'apres moi c'est si il consulte le registre et il voit que ca fait 2 ans que tu en est propriétaire, et que t'as fuckall de papiers...la c'est toi lclown!

Indiana Jaune a écrit:

Pas du tout. Le vendeur te donne les enregistrements avec l'arme. Il n'en aura plus besoin de toute façon. Le temps de recevoir les enregistrement à ton nom, c'est comme s'il t'avait prêté son arme.
Si tu as le droit d'en prendre possession tout de suite, tu peux l'utiliser tout de suite.

Humm... Pas vraiment sécuritaire cette façon de faire pour le vendeur. Seul un papier écrit validant le transfert au nouveau propriétaire va garantir au vendeur d'être libéré de toutes poursuites futures advenant que l'arme serve à commettre un crime entre temps...

Pour moi peut importe la classe que j'aurai à vendre, la personne ne pourra pas en prendre possession avant que j'aie le p'tit papier de la cession entre mes mains.


Toutes les armes que j'ai acheté de particuliers , la procédure a été indentique, quand le vendeurs a reçu le papier de cession , j'ai récupéré l'arme(s).

Aucunes de mes armes ne se déplace sans leurs enregistrements respectifs. Surement cette discipline de ma part est le fruit de la possession d'armes restreintes qui demande un transport sans bavures au sens de la loi.

Je viens de suivre mes 2 cour de sécurité pis l'enregistrement doit suivre l'arme pour les non-restreint
Puisque l'arme ne t'appartient plus, tu vas faire quoi d'un papier d'enregistrement d'un arme qui n'est plus a toi

Si un vendeur me déchire ses papiers d'enregistrement dans la face ben son fusil y vas se le four...r dans le luc Parce c'est une arme non-restreint pas besoin de permis de transport mais des enregistrements

Pour le restreint c'est autre chose ca prend le permis de transport pour quitter avec

Ta responsabilité comme vendeur ou si tu prêtes un arme à quelqu'un c'est de t'assurer que son permis d'acquisition et possession est en rêgle. S'il fait un crime avec l'arme, tu ne seras pas accusé. C'est de la dilligence raisonnable.