Restreint et infraction

J'ai eu une petite discussion avec un ami a ce sujet a savoir a quel point est la sanction pour l'utilisation d'arme a feu a autorisation restreinte dans un endroit non autoriser, ex: au chalet dans le nord...

A mon avis on risque une sanction au niveau criminel, de perdre ses permis et de se faire saisir ses armes... Es-ce que je me trompe...?

Mon amis me dit qu'on ne risque pas grand chose... mais j'ai de la misere avec ca....

Votre avis????

je sais pas.. mais jai le feeling que ca va etre considérer tres sérieusement... et les conséquence vont etre tres importante !!

Faire un exemple pour les autre tsé !

Ça dépend si c'est ton terrain et que tu as le permis de transport et que tu as le droit d'avoir cette arme à cette endroit. Je pense que c'est comme une zone grise dans la législation, jusqu'à temps qu'il y ait jurisprudence. Sinon c'est une infraction criminelle à coup sûr.

rien ne t'empeche de tiré sur ton terrain, sauf une loi municipal qui peut dire que tu na pas le droit de tirer dans cette zone...

Mainteant as tu le droit ou AT d'avoir cette arme a cette adresse ???

Si elle est entreposé a cette endroit que c'ets inscrit dans ton dossier et bien tu es ok...

Sinon, si cete arme n'est pas supposé etre sur ce terrain ou a cette adresse et bien oui c'est au niveau criminel, saisie, perte de permis, amande et plus...

Chalet dans le nord..je ne crois pas que tu ais une AT pour te rendre...

sebas zx6r résume bien. Ne pas oublier l'article sur l'utilisation négligente d'une arme à feu qui pourrait également s'appliquer, tout dépendant de la façon dont le tir est effectué.

Une chose est sûr, tu n'auras plus de PPA pour une bonne période.

Non masi il peut mettre cette adresse comme lieu d'entreposage

Oui...Tout à fait...


Mais je sais que ce n'est pas le cas car dans son exemple il n'aurait pas dit: "Dans un endroit non autorisé comme le chalet dans le nord". Je réponds simplement à ça question.

Je suis d'accord avec ce que tu as écrit...C'est pour cette raison que j'ai mentionné dans mon message: sebas zx6r résume bien.

Merci les gars, de toute facon je n'ai aucunement l'intension de tenter le coup, je voulais simplement puvoir argumenter ma discussion avec mon ami...

Merci et a +

Fermé!

Plus de temps!

dreamer033 a écrit:

Je crois que ce qui est le mieux quand on a des armes à autorisation restreintes, c'est de respecter les lois, parceque, y a toujours du monde jaloux qui peuvent faire une plainte si vous êtes vue entrain de tirer tranquille au chalet, vous savez, avoir un permis de ppa restreint c'est privilège et que ce n'est pas tout le monde qui peut en avoir un. Moi pour ma part, je ne risquerai pas de perdre ce privilège.

Pour ce qui est des personnes qui ne se privent pas d'aller tirer à leurs chalets, ils y a quelques policiers de ville et de la SQ qui le font, mais se sont des intouchables ex: hauts gradés!!!
Mais je sais que ce ne sont pas tous les policiers qui le font!

Ton permis de transport te donne le droit de transporter tes armes à autorisation restreintes de chez toi à ton club de tire aller retour par le chemin le plus court, nothing else. Si tu te fait prendre avec un restreint en dehors de ce parcour, tu pers tout , gun , permis de possession + accusation au criminel.
L'ignorance de la loi n'est pas une excuse, ne sois pas l'artisant de ton propre malheur........Tsé veut dire.

Maximus a écrit:

Ton permis de transport te donne le droit de transporter tes armes à autorisation restreintes de chez toi à ton club de tire aller retour par le chemin le plus court, nothing else. Si tu te fait prendre avec un restreint en dehors de ce parcour, tu pers tout , gun , permis de possession + accusation au criminel.
L'ignorance de la loi n'est pas une excuse, ne sois pas l'artisant de ton propre malheur........Tsé veut dire.

question par rapport a ca,

disons que tu veux te rendre a ton club de tir, mais en chemin tu fait un arret a un magasin pour une commission, a une place un peu detourné de trajet '' le plus court''

il arrive quoi ?

Il n'y a pas de problème en autant que ta commission n'est pas à une distance exagérer de ton parcour normale, sinon tu auras des explications à fournir si tu te fait prendre. Si tu habite Montréal et que tu fais des emplettes à Mont Laurier pas certain que ça vas passé !

SKSChuck a écrit:

question par rapport a ca,

disons que tu veux te rendre a ton club de tir, mais en chemin tu fait un arret a un magasin pour une commission, a une place un peu detourné de trajet '' le plus court''

il arrive quoi ?

Comme Maximus t'a déjà répondu, aucun problème...De même que si tu décides d'arrêter souper en revenant du club de tir , c'est la même chose...Tant que c'est raisonnable, tu n'auras pas de problème.

Pour être clair, a-t-on le droit de tirer du restreint sur notre propre terrain ou faut absolument aller au club de tir ???
(exemple: si j'ai ma résidence dans le fin fond d'un bois et que j'ai une terre de plusieurs arpents, et c'est aussi le lieu d'entreposage de mes armes)

Ça c'est une bonne question, malheureusement je n'est pas la réponse D'après moi c'est pas possible car avec un restreint tu dois tirer dans un club accrédité . Quelqu'un vas surement nous éclairer à ce sujet ?

L'arme peut être utilisée à l'endroit ou elle est enregistrée...

Si il n'y a pas de règlement municipal qui l'interdit, si l'arme n'est pas utilisée de façon négligente etc...

Si tu as les moyens et que tu as un endroit utilisable et sécuritaire pour le tir par exemple.

PAS un club de tir (car celui-ci doit répondre aux critères et à la règlementation)

Bien entendu, d'autres lois et règlements peuvent s'appliquer...Comme l'environnement par exemple, pour ne nommer que celui-ci.


*Mais c'est un terrain glissant...Il faut vraiment faire attention. Il y a tellement de choses qui doivent être prises en considération...C'est du cas par cas, difficile de généraliser.

ouff j'aimerais bien avoir la vrai reponse car on n'as 2,5 KM de terre et je me ferai un plaisir de

sur les terres de la famille

Ouin dans un cas comme celui-ci tout peut-être à interprétation

Moi je crois que peu importe t'es où au Québec , si tu te fais prendre a tirer du restreins ailleurs qu'un centre de tir t'es bon pour un casier judiciaire ou en tk , tu risque de payer un certain montant pour une certaine infraction .

Moi je prendrais pas la chance . D'un coup qu'une police passe dans le coins ou un garde de chasse , pi il entend les coups de feu pi viens juste voir pour dire un bonjour ou simple vérification pi te prend avec un restreins j'crois que ça soit pas très bon


Car je vais recevoir mon restreins cette semaine , j'ai parlé à la dame du contrôle des armes a feu pi obligatoirement être inscrit à un centre de tir pour un restreins ... genre t'as été inscrit pi apres 1 ans tu l'es pu faut tu te débarasse de t'Es armes sinon t'es illégal ça l'air , ... pi j'ai demandé comme exemple perdu dans le bois ben loins pi t'habite proche de personne , peu tu tirer sur ton terrain pi elle a dis un non cathégorique .... c'est sur qu'elle mentionne les lois appliquées à la lettre mais bon .

...Il ne faut pas tout mélanger ici. Il faut analyser les règlements et la loi.

Pour la possession, oui tu es obligé d'être membre d'un club de tir (pour le tireur sportif), à moins que ce ne soit pour la collection ou encore pour ta défense personnelle.

En passant, le garde chasse n'a rien à voir ici. Ce n'est pas son mandat, ni sa juridiction.

Ha oki , j'penssais qu'un garde de chasse s'il y avait un bois pas loins pouvais venir sur ton terrain même s'il ets privé , c'est bon à savoir héhé

Il peut intervenir pour du braconnage...Ou en vertu des règlements de chasse.

les policier n'ont pas le droit d'entrer sur ton terrain sans mandat et les garde chasse ne sont pas la pour appliquer la lois des armes a feu. si t'es dans le fond du bois sur le terrain ou tu reside je pense bien que tu peut faire se que tu veut.

Pas drole on est entrain de se demander si on peut faire se qu'on veut chez nous!!! je déménagerais en corée du nord pis je ne verrais pas la différence

60 recon a écrit:

lje déménagerais en corée du nord pis je ne verrais pas la différence

Vas-y redonne nous des nouvelles! Oh attend, ils n'ont pas internet....