restreint en héritage

Salut à tous ,
une connaissance à moi ,
qui n'a pas d'armes ni longues ni restreintes et n'as aucun permis : ni PPA ou PPAR ,
doit s'occuper de l'héritage de son grand père.

Dans l'héritage , il y a une arme restreinte que son grand père a rapporté de la deuxième guerre.
Est-ce que quelqu'un pourrais m'expliquer la procédure à suivre dans ce cas .
Il aimerais vendre l'arme et je lui ai expliqué que pour les restreint , il y a une procédure légale .
Mais pour ce qui est de la question héritage je n'ai pas pu l'aider.

Il ne sait même pas si l'arme est enregistrée.

merci ,

Tu as un peu d'info ici

http://www.rcmp-grc.gc.ca/cfp-pcaf/fs-fd/will-testament-fra.htm

http://www.rcmp-grc.gc.ca/cfp-pcaf/faq/inh-her-fra.htm

merci 1click , je vais transmettre l'information.
Le petit gars commence à être découragé.
Je vais essayer de le dissuader d'aller porter l'arme au poste de police.
Question de préserver l'histoire.

verms a écrit:

merci 1click , je vais transmettre l'information.
Le petit gars commence à être découragé.
Je vais essayer de le dissuader d'aller porter l'arme au poste de police.
Question de préserver l'histoire.

surtout que c'est pas une bonne idee d'aller la porte...un colege a job a fait ca  avec un carabine de sont grand pere qui devenais senile il est simplement entre avec dans le poste...imagine la reaction qui a eu derrire le comptoire

verms a écrit:

merci 1click , je vais transmettre l'information.
Le petit gars commence à être découragé.
Je vais essayer de le dissuader d'aller porter l'arme au poste de police.
Question de préserver l'histoire.

Ça fait plaisir l'ami.

Qu'il ne se décourage pas. Ça vaut la peine de préserver cet arme...Plutôt que de l'apporter à la police.

En échange de m'occuper des procédures, je peux l'en débarrasser gratuitement


Plus sérieusement, il faut vraiment pas qu'il redonne cette arme !

porter un arme a la police est a mon avis la pire chose a faire .....

il pourrais en faire don a un musé si jamais il n'avais pas d'autre choix

qu'il évalue toutes les possibilités avant de faire quoi que ce soit . si elle est enregistrée et qu'il ne veux pas la conserver ( pas d’Intérêt de la part des héritiers ) comme exécuteur testamentaire il peut la conserver légalement le temps de régler la succession et s'occuper de la vente

J’ai une poussée d’urticaire juste à l’idée qu’une telle arme, ramenée de surcroît par un vétérant se retrouve dans les mains de nos imbéciles d’autorités. Aussi bien servir du Chateau Pétrus aux douchebags du Beach Club de Pointe Calumet.

J’espère que ton ami trouvera une solution qui honorera la mémoire du défunt.

Rant over.

Fastestmanalive a écrit:

Aussi bien servir du Chateau Pétrus aux douchebags du Beach Club de Pointe Calumet.

Ils vont le couper avec du Seven Up pour se faire une Sangria...

Si tu peux mettre une photo de cette arme ici, peut-être que quelqu'un pourrait être intéressé???
On ne sait jamais...

Une idée comme ça : il pourrait la faire neutraliser?

De valeur faire ca a une arme de guerre mais le souvenir de son grand pere en vaudrait aussi la peine.

Il peux pas la mettre en "consigne" chez un armurier?

Il pourrait se donner un coup de pied au derrière et aller passer les cours menant a l'obtention de son permis, comme ca, ca resterait dans la famille.

Restreint ... je serais curieux de savoir ce que c'est ?

Est-ce que la connaissance a toi est l'exécuteur testamentaire ?

De quelle arme parle t'on ici ? Restreint ca dit pas grand chose, met donc une photo.

si c'est de la 2eime guerre, il ny as pas un grand nombre d'armes possible.

je penche pour un luger



et non, svp, je ten congure, ne va pas porter sa a la pire mafia qui existe........les salaut vons la garder personellement pour eu........

il y as plein d'alternative.

achete la, assure toi quelle est enregistrer(surement quelle ne lest pas) et revent la a quelquun qui va en prendre soin.

meme un magasin pourais soccuper de la procedure facilement.

Moi ke serai acheteur a bon prix mais chose sur il ne faut pas allé le porté car il de font détruire et se serai mal pour l'arme et pour ton grand père . C'est une pièce d'histoire . Quel est le modèle ?

Moi aussi j'opterais pour un P38

C'est un luger de 1937.
le probleme c'est qu'il ne sait pas si il est enregistre ou non.
il va me donner des nouvelles.
il m'avait envoye des photos mais le no de serie etait dessus donc je les ai effacees
etui original avec.

Luger donc des grandes chances qu'elle soit prohibée.
Des compagnies (dlask par exemple) peuvent adapter un canon plus long et en faire une restreinte, et je crois aussi qu'il peuvent l'enregistrer ainsi.

Même prohibée l'arme a fort probablement déja été entregistrée par le passé.

L'executeur testamentaire doit chercher dans les documents du défunt un certificat d'enregistrement ( probablement de couleur verte)

Ce document rendra l'arme légale pour la transférer a un éventuel acheteur qui possède la classe 12/6.

Sans ce document l'arme ne pourra jamais être transféré , un armurier n'y touchera même pas.

Je croyais que le permis se transmettait par testament?
Quelqu'un peu trop m'éclairer?

Pas le permis...Mais la clause prohibée 12(6.1).

Voir les liens que j'ai mis plus haut, c'est expliqué plus en détail.

Exact, le permis appartient a un individu, le certificat d'enregistrement appartient a l'arme.

Une fois décédé le permis n'est plus valide.

Si la personne décède, il est important de retrouver les certificats d'enregistrement, l'executeur testamentaire va en avoir besoin.

Y a beaucoup de monde qui n'entreposent pas les certificats avec les armes, c'est mon cas.

les certificat etais vert ??

peut on faire la demande pour r'avoir des certificat perdu ?