transfert d'arme (héritage)

j'ai un oncle qui est décédé récemment et ça conjointe veut me léguer ces 2 arme de chasse , elle ne sais pas si elle sont enregistré au siaf..
La question est: il y a tu moyen de savoir si elle le sont ? car si elle le sont pas je voudrais pas les dénoncer et être obligé de les enregistré par la suite..

Assume qu’elle le sont pas, c’est ça que je ferais

La succession te les donnes, et toi tu les revends a Mike Smith, gars super fin en Alberta , ou mieux, la succession les vends a Mike Smith en Alberta...

Siaf ou non, who cares.

gunguru a écrit:

La succession te les donnes, et toi tu les revends a Mike Smith, gars super fin en Alberta , ou mieux, la succession les vends a Mike Smith en Alberta...

Siaf ou non, who cares.

Si elle ont déjà été enregistré avec l'ancien système , la GRC vas d'envoyer une lettre a la personne qui s'occupe de la succession pour savoir ou sont les armes et si la personne a les qualifications pour s'occuper de vendre ou conserver les armes.,
le salon funéraire devrais aussi avoir demander a la personne qui s'occupe de la succession le ppa de ton oncle pour le remettre a la GRC.
Si vous penser que la GRC n'a plus les donné de l'ancien registre détromper vous.

Pour se qui est du Siaf je sais pas.

just for the bang a écrit:

Si elle ont déjà été enregistré avec l'ancien système , la GRC vas d'envoyer une lettre a la personne qui s'occupe de la succession pour savoir ou sont les armes et si la personne a les qualifications pour s'occuper de vendre ou conserver les armes.,
le salon funéraire devrais aussi avoir demander a la personne qui s'occupe de la succession le ppa de ton oncle pour le remettre a la GRC.
Si vous penser que la GRC n'a plus les donné de l'ancien registre détromper vous.

Pour se qui est du Siaf je sais pas.

C'est que le staff qui s'occupe du SIAF est le même que celui de l'état civil. Alors quand le décès est déclaré à l'état civil par l'entrepreneur funéraire, il doit avoir une cloche qui sonne pour finaliser le dossier au SIAF du défunt. J'imagine que les 2 systèmes sont reliés. De toute façon, comme Gunguru dit, rien n'empêche de vendre à Mike Smith

tonyboy a écrit:

just for the bang a écrit:

Si elle ont déjà été enregistré avec l'ancien système , la GRC vas d'envoyer une lettre a la personne qui s'occupe de la succession pour savoir ou sont les armes et si la personne a les qualifications pour s'occuper de vendre ou conserver les armes.,
le salon funéraire devrais aussi avoir demander a la personne qui s'occupe de la succession le ppa de ton oncle pour le remettre a la GRC.
Si vous penser que la GRC n'a plus les donné de l'ancien registre détromper vous.

Pour se qui est du Siaf je sais pas.

C'est que le staff qui s'occupe du SIAF est le même que celui de l'état civil.  Alors quand le décès est déclaré à l'état civil par l'entrepreneur funéraire, il doit avoir une cloche qui sonne pour finaliser le dossier au SIAF du défunt.  J'imagine que les 2 systèmes sont reliés.  De toute façon, comme Gunguru dit, rien n'empêche de vendre à Mike Smith

Tu accorde beaucoup trop de crédibilité à l’État en croyant que les 2 systèmes se parlent :P

DT741 a écrit:

tonyboy a écrit:

just for the bang a écrit:

Si elle ont déjà été enregistré avec l'ancien système , la GRC vas d'envoyer une lettre a la personne qui s'occupe de la succession pour savoir ou sont les armes et si la personne a les qualifications pour s'occuper de vendre ou conserver les armes.,
le salon funéraire devrais aussi avoir demander a la personne qui s'occupe de la succession le ppa de ton oncle pour le remettre a la GRC.
Si vous penser que la GRC n'a plus les donné de l'ancien registre détromper vous.

Pour se qui est du Siaf je sais pas.

C'est que le staff qui s'occupe du SIAF est le même que celui de l'état civil.  Alors quand le décès est déclaré à l'état civil par l'entrepreneur funéraire, il doit avoir une cloche qui sonne pour finaliser le dossier au SIAF du défunt.  J'imagine que les 2 systèmes sont reliés.  De toute façon, comme Gunguru dit, rien n'empêche de vendre à Mike Smith

Tu accorde beaucoup trop de crédibilité à l’État en croyant que les 2 systèmes se parlent :P

Je serais surpris moi aussi que sa se parle,

Mon père est décéder en 2016, tout se qu'Il avait étais une cooey. le registre étais déjà supposément détruit, malgré tout j'ai reçu une lettre de la Grc a savoir ou étais la cooey et si j'avais les documents me permettant m'occuper de la sécession de l'armes . spécial pareil .

fait que avant de la vendre a MIke Smith , j'attendait un peut.

Y a matière à faire une plainte !

As-tu conservé cette lettre ? Moi j’enverrais ça presto à la NFA et la CCFR pour prouver que des copies du registre sont utilisées illégalement

L'exemple de JFTB démontre bien que lorsqu'ils le veulent bien, ils sont capable de communiquer ensemble. Par contre, pour le service aux citoyens, ils travaillent en silo sur un moyen temps

just for the bang a écrit:

Si vous penser que la GRC n'a plus les donné de l'ancien registre détromper vous.

Pour se qui est du Siaf je sais pas.

Les données de l'ancien registre fédéral n'ont jamais été détruites. Elle sont certainement imparfaites, mais le suivi des ventes d'armes neuves au niveau des grossistes et des détaillants n'a jamais cessé.

Poses toi la question suivante:

-qui, au Québec, applique la loi sur les AAF pour la GRC?

Il n'y a pas l'ombre d'un doute que le fédéral et le provincial travaillent de concert en matière d'AAF.

Oupsss. doublon

Tel simplement le SIAF avec le modele et numéro de série , dis leur que tu veut acheter une arme d une succession et qu ils ne savent pas si l arme est enregistrer ou non pour savoir si tu peut l acheter directement et l enregistrer apres ou si ils doivent faire la procedure si elle est déja enregistrer.

Vous fait d'une affaire simple une histoire compliqué . Il te les a déjà vendu ou a un autre avant sa mort. Après qu'il apporte ou pas une lettre de la grc ont sans crise car il ne peuvent rien faire .

A juste a dire qu'elle ne sais pas ce qu'il a fait avec ses armes.

Mike smith d'ALberta, c'est bon cela, , , ,je penses que Mikes smith d'Alberta va devenir proprio. de plusieurs armes...

likeoldrifle a écrit:

Vous fait d'une affaire simple une histoire compliqué . Il te les a déjà vendu ou a un autre avant sa mort. Après qu'il apporte ou pas une lettre de la grc ont sans crise car il ne peuvent rien faire .  

Assures-toi tout de même qu'il ne s'est pas suicidé avec, parce que Bumbray va te tomber sur le paletot pour négligence dans l'entreposage du 410 à ton mononcle.

c'est sur qu'un suicide change le tous mais je crois que notre ami l'aurai su s'y son oncle aurai fait une tel chose .

likeoldrifle a écrit:

c'est sur qu'un suicide change le tous mais je crois que notre ami l'aurai su s'y son oncle aurai fait une tel chose .

C'est sûr qu'on l'aurait su, mais quand-même, peut être ça aurait pu arriver.

Quoique statistiquement son Mononcle est décédé:

- parce qu'il a cessé de respirer,

- parce que la pogne-strap a faite défaut,

- parce qu'il a pogné une infractusse .

Quelques Mononcles décèdent parce qu'ils font une chute dans la baie noire,

Plus rarement ils étouffent en avalant le pâté chinois de Matante.

Anny Way, l'important c'est que ses arms à feux finissent dans des bonne mains!

Mon haut pignon!

il est mort d'une crise de cœur. le but aussi est de ne pas trop embêté la dame qui en a déjà beaucoup sur les épaule en se moment.

honnêtement je ne crois pas quel sois dans le siaf mais surement dans l'ancien fédéral..
-option 1 je les garde si elle a pas de nouvelle temps mieux sinon elle leur dit quelle me les a vendu et je m’arrange avec le reste..
-option 2 (qui est plus safe pour elle) j’appelle la bas a savoir si elle on été enregistré , si oui je fais le transfert sinon je vais être obliger de les enregistre a mon nom et quelque jour après les revend a john smith d'alberta ..

J'irais avec l'option 1

Car l'option 2 elles demeurent dans le SIAF, et seront toujours à ton nom comme dernier proprio.

Ton oncle te les a laissées avant sa mort. Ça règle beaucoup de problème.

est-ce que quelqu’un sais comment ça fonctionne lors décès pour le ppa ? L'exécuteur testamentaire dois appeler pour le cancelé ou çà se fait automatiquement par un autre moyen ?

le salon s'en occupe

ah d'accord.. alors ceux qui s'occupe des ppa ou ppar et ceux qui s'occupe de l'enregistrement des restreint ou des non restreint (siaf) doive surement se parlé un peut...