transport carabine en moto, legal?? (aller/retour club de tir)

1 click, je suis d'accord avec toi. Regarde ce qui transpire pour les entreprises et regarde ce que tu as posté (ce que je ne pouvais trouver), les deux se ressemblent grandement.

Quant à l'entreprise légale, celle-ci est consdirée comme une personne au niveau de la loi.

Une entreprise est une personne morale... Et non un particulier.

C'est pour cette raison que le législateur a pris la peine d'écrire un texte de loi pour les particuliers.

Dans le cas d'une personne physique, travaillant pour cette entreprise, il doit suivre l'article dont tu parles.

Mais pas les particuliers

Je suis toujours d'accord avec toi.

Pour en revenir aux particuliers. Lisez bien ceci:

(2) Sous réserve du paragraphe (3), le particulier ne peut transporter une arme à feu sans restrictions dans un véhicule non surveillé que si les conditions suivantes sont respectées :


Donc, lorsque tu es assis sur ta moto, ceci ne s'applique pas. Même chose pour le vélo.

pwet2012 a écrit:

ma aller voir sa demain avec la police de mon coin et avec la SQ

Honnêtement, je ne te le conseille pas. Téléphone au Bureau du contrôleur des armes à feu sur Parthenais (SQ). Les gars de postes ne connaissent pas vraiment la règlementation applicable sur les armes à feu.
Et crois-moi, je te parle par expérience. Il y a pas mal de policiers qui croient que le PPA est le permis pour transporter des armes restreintes.

pis c'est eu autre qui vont m'embarquer pour contrebande d'arme, pcq je me rend au club en moto.....c'est fort loll j'pense ma caller direct a Montréal debord

En fait, dans les postes ils n'y connaissent rien...

Meme au CFO parfois c'est discutable la qualité de l'info...

Si tu pogne "Damien", raccroche ou demande à parler à quelqu'un d'autre.

Il m'a déjà conseillé des affaires que ne respectaient pas la loi, c,est tout dire... et ses infos sont souvent partielles et floues.

Sans compter qu'il ne se force pas fort pour faire les suivis...

Il m'a déjà dit lors d'un suivi pour transfert de restreint que ce n'était pas fait et que la demande suivait son cours, et que ca pouvait prendre encore 3-4 semaines... et en revenant le soir j,avais mes papiers dans la boite au lettre.

bon, je viens d'envoyer un e-mail au contrôle des arme ( question d'avoir une réponse écrite que je vais pouvoir posté ici) sa va donc comme suit. pour ce qui est de la dernière ligne, j'me suis dit que sa coûtais rien des les flatter dans le sens du poil =p

Bonjours,

j'aimerais avoir des renseignement concernant le transport d'arme à feu (restreinte ou non) en moto. est-ce légal de transporté une arme et ses munition dans un sac a dos (drag bag)? Dans un boitier fixé a la moto? Dans mon cas ma moto est une semi route semi trail, est-ce que j'ai le droit de passer par les sentier de vtt, pour me rendre jusqu'au club de tire, avec ma carabine?

Je vous remercie du temps que vous accorderai a mon courriel, et vous souhaite une bonne fin de journée

pwet2012 a écrit:

bon, je viens d'envoyer un e-mail au contrôle des arme ( question d'avoir une réponse écrite que je vais pouvoir posté ici) sa va donc comme suit. pour ce qui est de la dernière ligne, j'me suis dit que sa coûtais rien des les flatter dans le sens du poil =p

Bonjours,

j'aimerais avoir des renseignement concernant le transport d'arme à feu (restreinte ou non) en moto. est-ce légal de transporté une arme et ses munition dans un sac a dos (drag bag)? Dans un boitier fixé a la moto? Dans mon cas ma moto est une semi route semi trail, est-ce que j'ai le droit de passer par les sentier de vtt, pour me rendre jusqu'au club de tire, avec ma carabine?

Je vous remercie du temps que vous accorderai a mon courriel, et vous souhaite une bonne fin de journée

Serait le fun de voir la réaction de la personne qui recevra ce courriel en temps réel.
EEEEEEEE ben EEEEEEEEEEEEEE et EEEEEEEEEEE EE EEE ee

hahaha fort probablement.....

dapres moi si tu la joue molo et pas trop rambo(avec le bando sans casque et le gun a lepaule ca devrais passer!)..il devrait pas avoir de probleme! tu sait depuis que notre bon gouvernement a renforcie quelque regle sur le transport ...si ta pas de voiture..tu peut pas avoir de gun!!! on peut pus prendre les transport en commun avec un armes!(dire que jai dejas vue un gars arriver a la chasse avec un gros case de musique....il avait tout sont kit la dedant le gun le manteaux pour le canard..lui lautobus le voyagait et il passait inconito!

chris666 a écrit:

1clickdown a écrit:

Tant que tu n'as pas l'air de ceci

hey c'est interdit de montrer au photo de moi sans ma permission lala

de tout fason equiper de meme sa prendrais un policier avec des couille en plombs pour te controler

remplace la 12 par une 22, rajoute un casque, pcq sa me fou la chienne de me promener sans, et change la moto style custom par un cross, pis on est en bisness....mais c'est un pwel moins impressionnant loll

Moi j'avais demandé a la SQ si je pouvais transporter mon arme de poing AVEC les munitions dans un sac a dos a moto et ils n'ont jamais été en mesure de me répondre a ce sujet.....

j'ai shiper mon mail directement au bureau de control des arme a feu, si eu sont pas capable de me repondre, ben qui mange de la m......pis ma le faire pareil =p

Si ton arme n'est pas visible et barre! devrais pas avoir de probleme! Et comme mentionner plus haut tant que tu es pas dans un autobus de ville ou sur le terrain d'une ecole ou d'un batiment gouvernementale tu devrais encore etre correct! vive la loi 9 (qui s'applique a toute les armes by the way restreint ou pas) le case de musique pour trainer son stock c'est asser original mais faut surtout pas que le gars ce fasse pogner!

c'est juste pour être absolument sur que je leur est envoyer un mail, et vue que manifestement pas mal de monde ce pose la question aussi on va avoir la vrai réponse.

j'ai un case semblable pour ma guit electrique, mais je sais pas si c'est asser long ma .22 est pas encore arriver

Merci pour votre correspondance.



Veuillez communiquer avec le club des sentiers de VTT et/ou le département des Ressources Naturelles de votre région pour les lois et réglementations qui pourraient s'appliquer.



Dans un véhicule, l’arme doit être :

- Non chargée

Une arme à chargement par la bouche peut être transportée, chargée – entre deux lieux de chasse – si la capsule d’amorce ou la pierre à fusil est enlevée.


Dans une motoneige, une embarcation ou un VTT, l’arme doit être :

- Non chargée.



Absence de surveillance (arme sans restrictions)


Dans un véhicule, les conditions suivantes doivent être réunies :

- L’arme n’est pas chargée;

- Elle est rangée sous clé dans le coffre ou dans un compartiment semblable du véhicule.



Si le véhicule n’a pas de coffre ou de compartiment semblable, il faut verrouiller le véhicule et laisser l’arme à l’intérieur :

- non chargée, ET

- non visible de l’extérieur.



Dans une motoneige, une embarcation ou un VTT :

Dans une zone sauvage et isolée où il est légal de tirer avec une arme à feu, on peut laisser une arme sans restrictions non surveillée à condition qu’elle soit :

- non chargée ET

- non visible de l’extérieur.



Si le véhicule ne comporte ni coffre ni compartiment similaire et si l’arme ne peut être placée sous clef à l’intérieur :

Il faut aussi qu’il soit impossible de tirer grâce à un dispositif de verrouillage sécuritaire, à moins que l’arme ne soit nécessaire pour affronter d’éventuels prédateurs.



Si vous avez des questions ou pour plus de renseignements concernant la loi sur les armes à feu et ses règlements, veuillez communiquer avec notre centre d’information au 1-800-731-4000 ou visiter le site internet www.rcmp-grc.gc.ca/cfp-pcaf.



Sincèrement,



Rose-Mary




RCMP-GRC
Canadian Firearms Program - Programme canadien des armes à feu
FSD Communications - Communications du PSMAF

Call us TOLL FREE - 1-800-731-4000
Visit our website / Visitez notre site internet: www.rcmp-grc.gc.ca/cfp-pcaf

Merci de partager.
Et disons que ça rafraîchi la mémoire.

Merci pour le retour pwet2012.

Merci pour le retour... mais ca ne répond pas à la question.


Une moto n,est pas un VTT ni une motoneige. et tant que tu ne laisse pas l'arme sur la moto sans la surveiller, ca n,a rien à voir.

Donc, pas de réponse specifique.

Donc, tant que tu as ton arme sur toi ou sous ta surveillance, tu peux la transporter car c'est considéré un véhicule routier.

Il n'y a aucun peoblème pour transportéune carabine ou une arme restreinte sur une moto. Tu dois juste respecté la loi pour le transport. Si tu es avec une carabine, dans une étuie fixé à la moto et tu es légale. L'arme doit être non visible si tu n'es pas dans (sur) le véhicule. Pour les armes restreintes, étuie rigide barré et arme barré avec le permis de transport. Moi et un de mes amis, ça nous arrive de transporté des carabine sur nos motos et on a jamais eu de problème. Le règlement ne précise pas que les armes doivent êtres transportés dans une voiture. Avant la loi 9, tu pouvais même les transporté dans le métro et les autobus. Plus maintenant. Mais les moten de transport privé non aucun problème encore. Attache bien ton arme si tu y tiens.